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Néerlandais

nutsleidingen

Français

impétrants

Dernière mise à jour : 2015-02-20
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

ondergrondse nutsleidingen

Français

conduites utilitaires souterraines

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Néerlandais

3° elektriciteits-, verlichtingsvoorzieningen en andere nutsleidingen;

Français

3° les équipements d'électricité et d'éclairage et d'autres canalisations d'utilité publique;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

2° de informatie betreffende de aard en de plaats van aantoonbare of verborgen gevaren, inzonderheid ingewerkte nutsleidingen;

Français

2° les informations relatives à la nature et l'endroit des dangers décelables ou cachés, notamment les conduits utilitaires incorporés;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

voor de uitvoering van deze programma's kunnen de noodzakelijke meetinstallaties en de eventueel bijbehorende nutsleidingen bij wijze van erfdienstbaarheid van openbaar nut worden aangebracht.

Français

en vue de l'exécution de ces analyses et évaluations, les installations de mesurages et les conduites utilitaires nécessaires peuvent être aménagées sous forme de servitude d'utilité publique.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

via de positionering van de leidingen en de kunstwerken op het grondplan en de opgemaakte dwarsprofielen ter hoogte van de moeilijke doorgangen wordt de haalbaarheid van het project aangegeven onder andere ten opzichte van de aanwezige nutsleidingen;

Français

selon le positionnement des canalisations et des ouvrages d'art sur le plan terrier et les profils transversaux au droit des passages difficiles, la faisabilité du projet est indiquée par rapport aux autres canalisations utilitaires présentes.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

dankzij deze documenten kan worden geëvalueerd hoe uit technisch oogpunt wordt aangesloten op de eventueel bestaande riolering of andere nutsleidingen, bij voorkeur ook hoe het hemelwater, afvalwaters en fecaliën worden opgevangen en eventueel afgevoerd of verwerkt.

Français

grâce à ces documents, on peut évaluer de quelle manière, du point de vue technique, sont faits les raccordements aux éventuels égouts ou autres équipements utilitaires, de préférence également comment sont recueillies et éventuellement évacuées ou traitées les eaux de pluie, les eaux d'évacuation et les matières fécales.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

6° plaatsing van nutsleidingen, inzonderheid, riolen, gasleidingen, elektriciteitskabels, en tussenkomsten op deze leidingen, voorafgegaan door andere in deze paragraaf bedoelde werken;

Français

6° pose de conduits utilitaires, notamment, des égouts, des conduits de gaz, des câbles électriques, et interventions sur ces conduits, précédées par d'autres travaux visés au présent paragraphe;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

nutsleiding

Français

impétrant

Dernière mise à jour : 2015-02-20
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