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onnodige vertraging

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

er mag geen onnodige vertraging optreden.

Français

il ne devrait y avoir aucun retard excessif.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

beweringen betreffende onnodige vertraging bij betalingen

Français

le grief tiré d’un retard injustifié dans le paiement de subventions

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

onnodige vertraging bij de behandeling van de aanbestedingsprocedure

Français

le grief tiré d’un retard injustifié dans la conduite de la procédure d’adjudication

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

"de inspectie mag geen onnodige vertraging oplopen".

Français

"cette inspection est effectuée sans retard injustifié".

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

onnodige vertraging bij de afwikkeling van de aanbestedingsprocedure.

Français

– retard injustifié dans la conduite de la procédure d’adjudication.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de monsters worden zonder onnodige vertraging geanalyseerd.

Français

les échantillons sont analysés sans retard.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

onnodige vertraging en niet registreren van de brief van klager

Français

retard injustifié de la commission et non-enregistrement de la lettre du plaignant

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bewering inzake onnodige vertraging en verzuim regeling voor te stellen

Français

retard prétendument injustifié et défaut présumé de proposition d’un règlement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

klager beweertdat de commissie zijn klacht met onnodige vertraging behandelde.

Français

le plaignant reproche à la commission un retard injustifié dans letraitement de son dossier.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit zal op zodanige wijze geschieden dat onnodige vertraging wordt vermeden.

Français

cette opération devra être menée en évitant tout retard inutile.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

onnodige vertraging en niet-beantwoording vaninschrijvingen voor een vergelijkend onderzoek voorontwerpers

Français

information tardive des candidats À un concours d’idÉes et dÉfaut de rÉponse

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bestuurlijke onregelmatigheid onbillijkheiddiscriminatiemachtsmisbruikgebrek aan antwoord weigering informatie te verstrekken onnodige vertraging

Français

d’irrégularités administrativesd’inéquitéde discrimination d’abus de pouvoir d’absence de réponsede refus d’information de retards abusifs

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de aangezochte autoriteit bevestigt zonder onnodige vertraging de ontvangst van het verzoek.

Français

l’autorité destinataire accuse réception de la demande sans délai.

Dernière mise à jour : 2014-11-10
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de exploitant mag wijzigingen van de bewakingsmethodiek zonder onnodige vertraging voorstellen wanneer :

Français

l'exploitant doit sans tarder proposer des modifications portant sur la méthode de surveillance dans les cas suivants :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ze wordt zonder onnodige vertraging uitgekeerd en dient vrij te kunnen worden overgemaakt.

Français

elles seront versées sans délai injustifié et seront librement transférables.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de verificatie achteraf vindt zonder onnodige vertraging na de verwerking van het verzoek plaats.

Français

cette vérification ex post a lieu dans un délai raisonnable après le traitement de la demande.

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

kunnen wij het ons niet permitteren vooruitgang bij de liberalisatie door onnodige vertraging te laten blokkeren.

Français

est dans le contexte de la société de l'information, nous ne pouvons pas accepter que des retards inutiles bloquent les progrès de la libéralisation.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

met name maakt de commissie op haar website zonder onnodige vertraging het volgende publiekelijk bekend:

Français

la commission publie en particulier sur son site internet et sans délai excessif:

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de dieren worden zo spoedig mogelijk na aankomst uitgeladen en vervolgens zonder onnodige vertraging geslacht.

Français

les animaux doivent être déchargés le plus rapidement possible après leur arrivée, puis abattus sans délai inutile.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de vereniging beweerde dater sprake was van onnodige vertraging bij de behandeling van de klacht door de commissie.

Français

plus aucune nouvelle depuis,etl’association en est réduite à soupçonner la commission de retarder délibérément le traitement de la plainte ou,même,d’avoir détruit les documents qui s’y rapportent.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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