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onroerend uit zijn aard

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

onroerend goed door zijn aard

Français

immeuble par nature

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onroerend uit hun aard zijn gronderven en gebouwen.

Français

les fonds de terre et les bâtiments sont immeubles par leur nature.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dít verbod is uit zijn aard nauwkeurig en onvoorwaardelijk.

Français

cette interdiction est, de par sa nature même, précise et inconditionnelle.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een annulatieberoep is door zijn aard niet schorsend.

Français

un recours en annulation n'est pas par nature suspensif.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

procesrecht kan naar zijn aard grensoverschrijdende gevolgen hebben.

Français

le droit procédural peut, par nature, avoir des incidences transfrontières.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

door zijn aard is dit project voorbestemd om uitgebreid te

Français

tils pédagogiques destinés aux professeurs des écoles de tou­

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

door zijn aard wordt deze bijdrage gelijkgesteld met accijnzen.

Français

de par sa nature, cette cotisation est assimilée aux droits d'accise.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de visserijsector heeft naar zijn aard gevolgen voor de traceerbaarheid.

Français

la nature même de la pêche a des implications sur la traçabilité.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het is niet nodig onderzoek te doen naar zijn aard en positie.

Français

il n’est pas besoin de se pencher sur sa nature et son statut.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2° prestaties die erin bestaan een roerend goed te leveren en het meteen op zodanige wijze aan te brengen aan een onroerend goed dat het onroerend uit zijn aard wordt;

Français

2° toute opération comportant à la fois la fourniture d'un bien meuble et son placement dans un immeuble en manière telle que ce bien meuble devienne immeuble par nature;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

europa vraagt zich af wat zijn aard is en wat zijn toekomst zal zijn.

Français

l’ europe se demande quelle est sa nature et quel est son devenir.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

naar zijn aard kan een dergelijke maatregel alleen door de unie worden uitgevoerd.

Français

par nature, cette action ne peut être menée que par l'union.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

c) het wisselkoerssysteemleidt door zijn aard tot verlies of winst bij het wisselen.

Français

c) de par sa nature, le système de taux de change est susceptible d’entraîner des gains oudespertesdechange.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in de eerste plaats kan een nieuw bedrijf naar zijn aard geen onderneming in moeilijkheden zijn.

Français

premièrement, une nouvelle société ne peut pas, par sa nature même, être une entreprise en difficulté.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de maatregelen behelsden daarom waarschijnlijk staatssteun, die door zijn aard de concurrentie kan vervalsen.

Français

par conséquent, il était probable que les mesures constituent des aides. par nature, de telles aides peuvent entraîner des distorsions de concurrence.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de export van schroot uit nederland vertegenwoordigt het twee­voud van het binnenlandse verbruik van handels­schroot, omdat de schrootmarkt uit zijn aard een internationale markt is.

Français

les exportations de ferraille des pays-bas représentent le double de la consommation interne de la fer raille commercialisée, le marché de la ferraille étant un marché international par nature.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

breedbandige netwerktoegang is een voorziening die door zijn aard van invloed kan zijn op de productiviteit en de groei van een economie.

Français

la connectivité à large bande est un service qui, par nature, est à même d'influer sur la productivité et la croissance d'une économie.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de activiteit kan gezien zijn aard en omvang niet ingeschakeld worden in het economische ruilverkeer van goederen en diensten;

Français

l'activité ne peut pas, vu sa nature et son volume, être intégrée dans le courant des échanges économiques de biens et de services;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

een oogenblik heerschte er een onaangename stilte, van welke ieder, volgens zijn aard, den indruk voelde.

Français

il y eut un instant de froid silence, pendant lequel chacun se sentit impressionné selon sa nature.

Dernière mise à jour : 2014-07-30
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

a) de activiteit kan gezien zijn aard en omvang niet ingeschakeld worden in het economische ruilverkeer van goederen en diensten;

Français

a) l'activité ne peut pas, vu sa nature et son volume, être intégrée dans le courant des échanges économiques de biens et de services;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: Rstephan67

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