Vous avez cherché: ontleend aan het origineel (Néerlandais - Français)

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ontleend aan het origineel

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De: Traduction automatique
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Néerlandais

Français

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Néerlandais

ontleend aan het werkprogramma 1996.

Français

extrait du programme de travail 1996. en nl da it de es pt.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aan te passen aan het origineel

Français

adaptation de l’original

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ontleend aan ontoereikende

Français

sur le moyen tiré d'une insuffisance de motivation

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

nauwkeurigheid en getrouwheid aan het origineel

Français

compréhension du texte original qualité de l'analyse

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ontleend aan artikel 128

Français

quant à l'argument tiré de l'article 128 du traité ce

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(ontleend aan: bron, 1980)

Français

absences pour cause de maladie, 1968-78

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

middel ontleend aan onbevoegdheid van het gerecht

Français

moyen tiré de l'incompétence du tribunal

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het origineel van het overnamecertificaat,

Français

l’original du certificat de prise en charge,

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

basisnormen die zijn ontleend aan het primaire gemeenschapsrecht

Français

normes fondamentales découlant du droit communautaire primaire

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

kopieën van het origineel opmaken

Français

dresser copies de l'original

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- het origineel van de uitnodiging;

Français

- l'original d'une invitation;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

nationalegerechten-uittreksels uit het origineel

Français

extraits des dÉcisions des juridictions nationales

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

recht ontleend aan een onder het gemeenschapsrecht vallende overeenkomst

Français

droit découlant d'accord régi par le droit communautaire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het middel ontleend aan het onrechtmatig verkrijgen van bepaalde bewijzen

Français

en l'espèce, le requérant omet de présenter, fûtce de manière sommaire, les arguments de fait et de droit sur lesquels le moyen en cause se fonde.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(gegevens ontleend aan rapport nr. 10)

Français

(données du rapport n° 10 )

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze procedure is ontleend aan duitse werkwijzen.

Français

cette procédure s’inspire de la pratique allemande.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het origineel geven;het originele stuk overleggen

Français

produire l'original de la pièce

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de gegevens zijn ontleend aan statistieken van eurostat.

Français

les données reposent sur des statistiques d’eurostat.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het middel ontleend aan het ontbreken van de mogelijkheid van een beroep in rechte

Français

le royaume-uni conteste la recevabilité de ce grief au motif qu'il n'aurait été exposé ni dans la lettre de mise en demeure ni dans l'avis motivé.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

* opnamegegevens ontleend aan tabel 23 van referentie '.

Français

* apports extraits du tableau 23, référence ·.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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