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Néerlandais

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Infos

Néerlandais

inkomen uit vermogen aan polishouders

Français

revenus de la propriété attribués aux assurés

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

inkomen uit vermogen rente polishouders

Français

revenus de la propriété intérêts

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

inkomen uit vermogen toegerekend aan polishouders

Français

revenus de la propriété attribués aux assurés

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

inkomen uit vermogen toegerekend aan polishouders;

Français

d.611 cotisations sociales effectives;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

vooruitbetaalde premies zijn vorderingen van de polishouders.

Français

la sous-catégorie af71 inclut:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

beleggingen voor rekening en risico van polishouders van levensverzekeringen

Français

placements pour le compte des souscripteurs d'une police d'assurance-vie et dont le risque est supporté par eux

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

inkomen uit vermogen toegerekend aan polishouders (d.44)

Français

revenus de la propriété attribués aux assurés (d.44)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

d. beleggingen voor rekening en risico van polishouders van levensverzekeringen

Français

d. placements pour le compte des preneurs d'une police d'assurance-vie et dont le risque est supporté par eux

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

d.44 inkomen uit vermogens toegerekend aan polishouders; ders;

Français

- prélèvements sur les revenus des quasi-sociétés (d.422);

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

op die manier wordt de keuzevrijheid van potentiële polishouders vergroot.

Français

il en résulte un accroissement de la liberté de choix des preneurs d'assurance potentiels.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de richtlijn is bedoeld om polishouders in een dergelijke situatie te beschermen.

Français

la directive vise à assurer la protection des titulaires de polices d’assurance dans de telles circonstances.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de polishouders van levensverzekeringscontracten zijn uitsluitend ingezeten of niet-ingezeten huishoudens.

Français

les détenteurs d'autres polices d'assurance-vie sont dans tous les cas des ménages, résidents ou non résidents.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in het rekeningenstelsel verschijnt inkomen uit vermogen toegerekend aan polishouders on der de:

Français

impots courants sur le revenu, le patrimoine, etc. (d.5)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

4.3.2.9 inkomen uit vermogen toegerekend polishouders (d.44)

Français

pour les revenus distribués des sociétés (d.42), le pré­sent manuel recommande d'adopter en règle générale la seconde option.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gerealiseerde schadeuitkeringen zijn de bedragen waarop polishouders dan wel anderszins begunstigden, recht hebben.

Français

les «indemnités dues» sont les montants appelés à être transférés aux personnes à indemniser.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de overeenkomstige vorderingen van de afzonderlijke polishouders en begunstigden zijn echter in de meeste gevallen voorwaardelijk.

Français

toutefois, les actifs financiers de contrepartie des détenteurs et des bénéficiaires de polices sont dans la majorité des cas conditionnels.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

als een onderneming geliquideerd wordt is de positie van de polishouders natuurlijk één van de belangrijkste voorwerpen van zorg.

Français

en réalité, on peut toujours consti tuer une société à un seul associé, car il suffit qu'après la création d'une société par deux per sonnes, l'une de ces personnes se retire ou décède, et déjà on est en présence d'une société à un seul le président. — l'ordre du jour appelle le rapport (doc.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

a) middelen in de rekening voor bestemming van primaire inkomens van de polishouders; ders;

Français

loyers des terrains

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

moment van registratie: inkomen uit vermo gen toegerekend aan polishouders wordt geregistreerd wanneer dit inkomen toeneemt.

Français

dans le système, les loyers sont enregistrés:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

schadeverzekeringen leiden niet in alle gevallen tot een uitkering; het aantal begunstigden is altijd veel geringer dan het aantal polishouders.

Français

même si elles sont gé néralement versées sous la forme d'un capital, les indemnités peuvent également l'être sous celle d'une rente.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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