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privatieve kavels

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

kavels (3).

Français

, en...

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

privatieve kosten

Français

coûts privatifs

Dernière mise à jour : 2016-07-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

toewijzingsreglement sociale kavels

Français

reglement d'attribution de lots sociaux

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

, te verdelen in ... kavels (3).

Français

lots en vue de (3) :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

3-grotere dichtheid/diversiteit kavels

Français

3-augmentation de la densité et de la diversité des parcelles.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

verspreide ligging van percelen,versnippering van kavels

Français

dissémination des parcelles

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het totale aantal sociale kavels in de woninggroep;

Français

le nombre total de lots sociaux dans le groupe d'habitations;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2 500 000 frank, buiten de kosten voor de drie kavels.

Français

2 500 000 francs, outre les frais pour les trois lots.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de grenzen met ingeschreven maten van elk van de geplande kavels;

Français

les limites cotées de chacun des lots envisagés;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aankoper richt zelf de privatieve gedeelten in binnen de vooropgestelde termijnen.

Français

l'acquéreur aménage lui-même les locaux privatifs dans des délais prédéterminés.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de koper richt zelf de privatieve delen in binnen de vooropgestelde termijnen;

Français

l'acquéreur aménage lui-même les locaux privatifs dans des délais prédéterminés;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onderdelen ecologisch netwerk (perceelranden, kleine kavels, rivieroevers, enz.)

Français

Éléments d’un réseau écologique (bordures de champs, petites parcelles, rives de cours d’eau, etc.).

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2° 60 % voor verouderde bedrijventerreinen zonder een substantiële uitgifte van nieuwe kavels;

Français

2° 60 % pour les terrains d'activités économiques désuètes à émission substantielle de nouveaux lotissements;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° voor wat de sociale koopwoningen, sociale kavels, middelgrote koopwoningen en middelgrote kavels betreft :

Français

1° en ce qui concerne les habitations d'achat sociales, les lotissements sociaux, les habitations d'achat moyennes et les lots moyens :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in geval van overdracht, aanwijzing of splitsing van het eigendomsrecht op een privatieve kavel, deelt de optredende notaris aan de syndicus mee op welke dag de akte wordt verleden, alsook de identificatie van de betrokken privatieve kavel en de identiteit en het huidige en in voorkomend geval ook het nieuwe adres van de betrokken personen.

Français

en cas de cession ou de démembrement du droit de propriété sur un lot privatif, le notaire instrumentant informe le syndic de la date de la passation de l'acte, de l'identification du lot privatif concerné, de l'identité et de l'adresse actuelle et, le cas échéant, future des personnes concernées.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

kavel 1 :

Français

lot 1 :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 10
Qualité :

Référence: Rstephan67

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