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rechten ontlenen aan

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Néerlandais

ontlenen aan

Français

emprunter à

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

een recht ontlenen

Français

ouvrir un droit

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Néerlandais

het is lelijk om schoonheid te ontlenen aan dierenleed.

Français

il est laid d' emprunter la beauté à la souffrance des animaux.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Néerlandais

en omdat het om een internationale overeenkomst gaat, kan de reiziger niet rechtstreeks rechten ontlenen aan de civ.

Français

enfin, s’agissant d’une convention internationale, la civ ne créé pas directement de droits pour le voyageur.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

paragraaf 2 kan bijgevolg geen rechtsgrond ontlenen aan deze bepalingen.

Français

le paragraphe 2 ne peut en conséquence trouver un fondement légal dans ces dispositions.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

b) ter verdediging van de rechten die hun leden ontlenen aan de door haar gesloten collectieve arbeidsovereenkomsten. overeenkomsten.

Français

b) pour la défense des droits que leurs membres puisent dans les conventions collectives de travail conclues par elles.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

elk financieringsbesluit dient voortaan zijn rechtmatigheid te ontlenen aan een rechtsgrondslag.

Français

toute décision de financement doit désormais tirer sa justification d’ une base légale.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Néerlandais

de doelstelling is om indicatoren van duurzaamheid te ontlenen aan zulke rekeningen.

Français

l'objectif est de déduire de ces comptes des indicateurs de viabilité.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

intrekkende en uittrekkende schacht, die hun naam ontlenen aan de wijze van ventilatie

Français

au point de vue de l'aérage, on parle de puits d'entrée et de puits de retour d'air

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

de europese commissie moet haar nieuwe legitimiteit dus ontlenen aan het europees parlement.

Français

c'est donc bien du parlement européen que la commission euro péenne devra tirer sa nouvelle légitimité.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

eerlijke verdeling van de bewijslast over werkgever en werknemer maakt het vrouwen mogelijk om de rechten die zij ontlenen aan die zeven emancipatierichtlijnen hard te maken.

Français

une répartition équitable de la charge de la preuve entre l'employeur et l'employé permet à la femme de concrétiser les droits qu'elle retire de ces sept directives sur l'émancipation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

het kan zijn rechtsgrond niet ontlenen aan artikel 8 van de voormelde wet van 21 december 1998.

Français

il ne peut trouver dans l'article 8 de la loi du 21 décembre 1998 précitée son fondement légal.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de ontwerp-richtlijn schept geen rechten voor ondernemingen uit derde landen, die hun rechten uitsluitend ontlenen aan de gpa of andere internationale overeenkomsten.

Français

la proposition de directive ne crée pas de droits en faveur des entreprises de pays tiers, qui tirent les leurs exclusivement de l'amp et d'autres accords internationaux.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Néerlandais

evenmin een argument ontlenen aan het beweerdelijk geringe marktaandeel van de onderneming in de betrokken sectoren.

Français

la requérante et le royaume d'espagne ne sauraient davantage tirer argument de la part de marché prétendument faible de l'entreprise dans les secteurs concernés.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

ikzelf ben derhalve van mening dat de nieuwe commissie haar wettigheid niet mag ontlenen aan het oude parlement.

Français

c'est pour cela que, personnellement, je n'approuve pas que ce soit l'ancien parlement qui donne sa légitimation à la nouvelle commission.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de artikelen 12, 13 en 14 laten onverlet zowel de verhouding tussen de afzender en de geadresseerde onderling als de verhouding tussen derden die hun rechten ontlenen aan de afzender of de geadresseerde.

Français

les articles 12, 13 et 14 ne portent préjudice ni aux rapports entre l'expéditeur et le destinataire, ni aux rapports mutuels des tierces parties dont les droits proviennent de l'expéditeur ou du destinataire.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

- het leidt tot een samenhangend geheel van aanvullende acties die hun specifieke waarde ontlenen aan de communautaire dimensie

Français

m évolue vere un ensemble cohérent d'actions complémentaires qui tirent leur valeur spécifique de la dimension communautaire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

degenen die hun rechten ontlenen aan de wet van 27 juni 1969, waarvan de gevolgen gelden voor degenen die reeds vóór 1 januari 1975 een tegemoetkoming kregen, zijn onderworpen aan een verjaring van vijf jaar;

Français

ceux qui tiennent leurs droits de la loi du 27 juin 1969, dont les effets s'étendent à ceux dont l'allocation a pris cours avant le 1er janvier 1975, sont soumis à une prescription de cinq ans;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

mits de onder ii) en iii) genoemde personen geen bijzonder voordeel ontlenen aan het resultaat van deze maatregelen.

Français

à condition que les personnes mentionnées aux points ii) et iii) ne recueillent pas un profit particulier du résultat de ces dispositions.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Référence: IATE

Néerlandais

een luik dat de mogelijkheid geeft om in de landen die rechten ontlenen aan dat cohesie fonds, landen dus met een relatief wat lager inkomen, voor milieu-investeringen bijdragen te ontvangen uit het fonds.

Français

a côté de cela subsiste bien sûr tinstrumentaire existant, dont le fonctionnement sera amélioré en vertu du même protocole. il s'agit également des cotisations exigées de chaque etat membre, par exemple pour les différents programmes.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

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