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Contributions humaines

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Néerlandais

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Infos

Néerlandais

rsz bijdrage

Français

rsz contribution

Dernière mise à jour : 2020-03-31
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

rsz);

Français

o.n.s.s.);

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

"rsz" :

Français

"onss" :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme
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Néerlandais

de rsz :

Français

l'onss :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

rsz afhouding

Français

déduction rsz

Dernière mise à jour : 2023-11-07
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

rsz-bijdragen

Français

cotisations onss

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

rsz-nummer :

Français

onss :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2° rsz-ppo :

Français

2° onss-apl :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de eventuele vrijstellingen in de rsz-bijdrage;

Français

les exemptions éventuelles de la cotisation de sécurité sociale;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zij houdt rekening met de verschuldigde patronale rsz-bijdrage.

Français

elle tient compte de la cotisation patronale onss due.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoofdstuk 4. - rsz

Français

chapitre 4. - onss

Dernière mise à jour : 2016-12-10
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voorziene betalingen rsz

Français

paiements prévus onss

Dernière mise à jour : 2017-02-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

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Néerlandais

die bijdrage zal geïnd worden door de rsz/onss;

Français

cette contribution sera perçue par l'onss;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

hoofdstuk 8 - verjaring rsz

Français

chapitre 8 - prescription onss

Dernière mise à jour : 2016-12-10
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

-           uitstel rsz-betaling

Français

-           report de paiement de l’onss

Dernière mise à jour : 2014-05-12
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor de bepaling van de totale loonkost worden de vrijstellingen in de rsz-bijdrage in mindering gebracht.

Français

pour le calcul du coût salarial global, les exemptions de la cotisation de sécurité sociale sont décomptées.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bron: rsz per 30.6.1992.

Français

nb: année de référence: 1992.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bijdragen voor de risicogroepen geïnd door de rsz

Français

cotisations pour les groupes à risque perçues par l'onss

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

desgevallend betaalt de werkgever aan de belanghebbende de aanvullende rsz-bijdrage die de bediende is verschuldigd om onderworpen te blijven aan de ziekte- en invaliditeitsverzekering.

Français

le cas échéant, l'employeur paie à l'intéressé le complément de cotisation à l'onss dont l'employé est redevable afin de rester assujetti à l'assurance maladie invalidité.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de aanvrager dient het bewijs te leveren van zijn geldvermogen, meer bepaald het bewijs dat hij geen achterstallige schulden inzake btw- of rsz-bijdrage heeft.

Français

en particulier, le demandeur doit apporter la preuve de l'absence d'arriéré de dettes en ce qui concerne la t.v.a. et les cotisations de sécurité sociale.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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