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stock is uitgeput

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

- vóórdat het tariefcontingent is uitgeput, of

Français

- avant que le contingent tarifaire n'ait été épuisé

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

deze procedure wordt toegepast totdat de reserve is uitgeput

Français

ce processus s'applique jusqu'à épuisement de la réserve.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

deze procedure wordt toegepast totdat de resene is uitgeput.

Français

ce processus s'applique jusqu'à épuisement de la réserve.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

- indien het een tariefcontingent betreft, dit niet is uitgeput;

Français

- s'il s'agit d'un contingent tarifaire, le volume de celui-ci n'est pas épuisé,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze procedure wordt toegepast totdat de reserve is uitgeput. put.

Français

benelux danemark allemagne grèce france irlande italie royaume-uni

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de/e procédure wordt toegepast totdat de reserve is uitgeput.

Français

dispositions les nouveaux etats membres réserve.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

- indien het een tariefcontingent betreft, voordat het contingent is uitgeput.

Français

- avant que les limites prévues aient été atteintes, s'il s'agit d'un contingent tarifaire.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Néerlandais

zij duren ten minste drie uren, tenzij de zittingsrol voordien is uitgeput.

Français

elles ont une durée de trois heures au moins, à moins que le rôle de l'audience soit épuisé avant ce terme.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

acs-staten leningen van de eib sedert januari van dit jaar is uitgeput.

Français

un mil lion d'Écus concerne une ville du désert, ma'an (sud de la jordanie).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

de tweede verslaggever, en zo verder tot de lijst van verslaggevers is uitgeput;

Français

le deuxième rapporteur, et ainsi de suite jusqu'à épuisement de la liste de rapporteurs;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

deze procedure wordt verder op overeenkomstige wijze toegepast todat de reserve is uitgeput.

Français

ce processus s'applique jusqu'à épuisement de la réserve.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

deze procedure wordt toegepast totdat de reserve Ís uitgeput.

Français

ce processus s'applique jusqu'à épuisement de la réserve.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

het uitsluitende our is uitgeput na de eerste distributie van het product in kwestie waarvoor vergunning is verleend.

Français

le dpp exclusif est épuisé après la première distribution autorisée de l'œuvre concernée.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

deze garantieregeling zou moeten blijven gelden totdat het uitstaande bedrag van 3,5 miljard eur is uitgeput.

Français

ce système de cautions devait fonctionner jusqu’à l’épuisement de l’encours de 3,5 milliards d’euros.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Néerlandais

de commissie moet de bevoegdheid krijgen om een visserijtak te sluiten als het quotum van een lidstaat of de tac zelf is uitgeput.

Français

il convient que la commission soit habilitée à fermer une pêcherie lorsque le quota d'un État membre ou un tac est épuisé.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

ook is duidelijk dat de bijdrage van de 1,4 % btw is uitgeput, dat de mogelijkheden daarvan zijn uitgeput.

Français

l'autorité budgétaire doit être cohérente et c'est par ses décisions politiques qu'elle déterminera ce niveau de cohérence; mais la commission a le devoir d'attirer l'attention sur la nécessité de garantir une harmonie dans la ma nière dont nous examinons ces deux catégories de crédits.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

met ingang van jaar 3 wordt aan de jaarlijkse verhoging van het contingent de voorwaarde gesteld dat het contingent van het voorgaande jaar is uitgeput.

Français

À compter de la troisième année, l’augmentation annuelle du contingent dépendra de l’utilisation du contingent de l’année précédente.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Qualité :

Néerlandais

in belgië zijn drie bedragen voor in totaal 2.7 miljoen toegewezen uit een globaal krediet dat in 1976 was verstrekt en dat hiermee is uitgeput.

Français

0.9 million); en belgique l'affectation de trois crédits pour 2,7 millions clôture un prêt global conclu en 1976.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

(3) in het geval dat het aangevraagde tariefcontingent is uitgeput geldt de aanvraag voor de toepassing van elke andere bestaande preferentie.

Français

(3) dans le cas où le contingent tarifaire demandé est épuisé, la demande vaut pour l'application de toute autre préférence existante.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

het eventueel overblijvende bedrag van de aan het einde van de in artikel 2, lid 1, bedoelde periode niet aangewende gelden wordt gebruikt tot het is uitgeput.

Français

le reliquat éventuel des fonds non engagé à la fin de la période visée à l'article 2 paragraphe 1 pourra être utilisé jusqu'à épuisement.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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