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strijdig zijn met de goede zeden

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

in strijd zijn met de goede zeden

Français

être contraire aux bonnes moeurs

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

strijdig is met de openbare orde of de goede zeden,

Français

est contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

toepassing strijdig met de openbare orde of de goede zeden

Français

exploitation contraire à l'ordre public ou aux bonnes moeurs

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) strijdig is met de openbare orde of de goede zeden,

Français

b) est contraire à l'ordre public ou aux bonnes moeurs,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

strijdig zijn met de strafwetten

Français

être contraire à la loi pénale

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

strijdig zijn met

Français

aller à l'encontre de

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in de eerste plaats die welke strijdig zijn met de openbare orde of de goede zeden.

Français

d'une part, celles qui seraient contraires à l'ordre publique ou aux bonnes moeurs.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in strijd met de goede zeden of de openbare orde

Français

contraire aux bonnes moeurs ou à l'ordre public

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

merken die in strijd zijn met de openbare orde of de goede zeden;

Français

les marques qui sont contraires à l'ordre public ou aux bonnes moeurs;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

strijdig zijn(met belangen)

Français

être contraire à des intérêts

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de zendingen die op de buitenzijde aantekeningen dragen die strijdig zijn met de openbare orde of de goede zeden;

Français

des envois portant extérieurement des inscriptions manifestement contraires aux bonnes moeurs ou à l'ordre public;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het zou ook strijdig zijn met de normale verdragsprocedures.

Français

cela serait en outre contraire aux procédures normales prévues par le traité.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2° postzendingen die op de buitenzijde aantekeningen dragen die strijdig zijn met de openbare orde of de goede zeden;

Français

2° les envois postaux qui portent sur leur face externe des annotations contraires à l'ordre public ou aux bonnes moeurs;

Dernière mise à jour : 2015-03-22
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de woning niet gebruiken voor een activiteit die strijdig is met de openbare orde en de goede zeden;

Français

ne pas affecter le logement à une activité contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

tekening die in strijd is met de openbare orde of de goede zeden

Français

dessin contraire à l'ordre public ou aux bonnes moeurs

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

en er zijn amendementen die strijdig zijn met de nodige flexibiliteit.

Français

e observe que l'europe est à un moment historique fondamental.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat deze operaties strijdig zijn met de geldende bijzondere bestemmingsplannen;

Français

que ces opérations sont en contradiction avec les plans particuliers d'affectation du sol en présence;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

3° de welvoeglijkheid en de goede zeden in acht nemen;

Français

3° respecter les convenances et les bonnes moeurs pendant l'exécution du contrat;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

amendement nr. 16 verwijst naar goede zeden.

Français

amendements nacceptés.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

- de radioreclame mag niet in strijd zijn met de goede zeden en de basisregels van de goede smaak;

Français

une réclama­tion peut également être introduite en faveur de personnes décédées (sec.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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