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sur te dragen kosten

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

over te dragen kosten

Français

charges à reporter

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

jachtwapens te dragen.

Français

d'être porteur d'armes de chasse.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

over te dragen verlies

Français

perte à reporter

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

kosten zelf te dragen.

Français

régionalisation transfrontalière.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

door de in het ongelijk gestelde partij te dragen kosten

Français

frais supportés par la partie qui succombe

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

te dragen totale tekort

Français

déficit global reportable

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

5 580(geheel te dragen

Français

phase de déploiement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

af te dragen aanvullende middelen

Français

ressource complémentaire financement des réserves

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

over te dragen aandeel( eur)

Français

part à transférer( eur)

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

over te dragen verlies (winst)

Français

perte (bénéfice) à reporter

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

- een raming van de toekomstige door de gemeenschap en de lidstaten te dragen kosten; en

Français

- une estimation des coûts futurs à financer par la communauté et les États membres, et

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

intervenient dient zijn eigen kosten te dragen.'

Français

elle a des intérêts financiers dans un bureau de brevets néerlandais.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de intervenienten behoren hun eigen kosten te dragen."

Français

la disposition litigieuse constituerait donc une discrimination contraire aux articles 7, premier alinéa, et 40, paragraphe 3, deuxième alinéa, du traité.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

de eenmalige kost om een of meer nummers over te dragen;

Français

le coût non-récurrent engendré suite au transfert d'un ou de plusieurs numéros;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de franse regering dient haar eigen kosten te dragen.'

Français

le gouvernement français supportera ses propres dépens».

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

verzoekster zal als verliezende partij de kosten dienen te dragen."

Français

il n'y a, dös lors, pas lieu de statuer sur les autres moyens avanc6s.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Néerlandais

in vrijwel alle sectoren bestaat er nu een sterke overschotproduktie met als gevolg grote voorraden en niet meer te dragen kosten voor de gemeenschapsbegroting.

Français

en effet, les quantités considérables d'excédents accumulés dans pratiquement tous les secteurs entraînent des coûts de stockage insupportables pour le budget commu nautaire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de door een taalgroep te dragen kosten worden onder de leden van die groep verdeeld in verhouding tot hun bijdrage in de uitgaven van de vereniging.

Français

les frais à supporter par un groupe linguistique sont répartis entre les membres de ce groupe proportionnellement à leur contribution aux dépenses de l'union.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij elk verzoek van de schuldbemiddelaar wordt een gedetailleerd overzicht van de te vergoeden prestaties en van de gedragen of te dragen kosten gevoegd. »

Français

a chaque demande du médiateur de dettes est joint un décompte détaillé des prestations à rémunérer et des frais exposés ou à exposer. »

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verzoekende partijen voeren opnieuw het feit aan dat de te dragen kosten van die aard zijn dat zij niet de afloop van een beroep tot vernietiging zouden kunnen afwachten.

Français

les parties requérantes invoquent à nouveau le fait que les frais à supporter ne leur permettraient pas d'attendre l'issue d'un recours en annulation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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