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te bepalen volgens remproef

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

te bepalen

Français

a déterminer

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(te bepalen)

Français

À définir

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

te bepalen volgens de art. 266 b) en 342.

Français

à évaluer suivant les articles 266 b) et 342

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

nader te bepalen

Français

à désigner

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

2° de weddeverhoging te bepalen volgens de voorwaarden vastgelegd in de bezoldigingsregeling;

Français

2° l'avancement de traitement dans les conditions prévues par le statut pécuniaire;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bepaling volgens arnd

Français

détermination selon arnd

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bepaling volgens devarda

Français

détermination selon devarda

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de leveranciers kunnen zelf bepalen volgens welk systeem zij de etiketten leveren.

Français

les fournisseurs choisissent librement leur propre système de livraison des étiquettes.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

men laat het aan het aanvragende land over om de hoeveelheid schade te bepalen volgens de methode van het land zelf.

Français

il incombe au pays demandeur de déterminer le montant des dommages conformément à ses pratiques nationales.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de koning kan de regelen bepalen volgens dewelke de verantwoordelijke geneesheer zijn opdracht uitvoert.

Français

le roi peut fixer les règles selon lesquelles le médecin responsable exerce sa mission.

Dernière mise à jour : 2013-08-07
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2° de regels te bepalen volgens dewelke de aanvragen tot tegemoetkoming dienen te worden ingediend en onderzocht;

Français

2° de fixer les modalités selon lesquelles les demandes d'intervention doivent être introduites et instruites;

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de vlaamse regering kan nadere modaliteiten bepalen volgens dewelke deze tuchtmacht wordt uitgeoefend. »

Français

le gouvernement flamand peut déterminer les modalités selon lesquelles ce pouvoir disciplinaire est exercé. »

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de cbfa kan nader bepalen volgens welke methodes het meervoudig gebruik van eigen vermogen berekend wordt.

Français

la cbfa peut préciser selon quelles méthodes il convient de calculer l'utilisation multiple de fonds propres.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

er wordt een personeelscomité opgericht volgens door het bureau te bepalen regels.

Français

il est institué un comité du personnel selon des modalités à définir par le comité directeur.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

overwegende dat naast deze gemeenschappelijke basis, het nodig is specifieke doelstellingen te bepalen volgens de wijze en het overwogen soort opvang;

Français

considérant qu'outre cette base commune, il est nécessaire de fixer des objectifs spécifiques en fonction du mode et du type de garde envisagé;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze onderwijzers worden aangewezen volgens de door de regering nader te bepalen regels.

Français

ces enseignants sont désignés selon les modalités définies par le gouvernement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de relevante onderdelen van bijlage i zullen worden gebruikt om het model en de methode te bepalen volgens welke de dossiers overeenkomstig deze bijlage moeten worden opgesteld.

Français

les parties pertinentes de l'annexe i sont utilisées en matière de méthodologie et de format des dossiers établis conformément à la présente annexe.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de locaties van de grondinfrastructuur van de systemen overeenkomstig de beveiligingsvereisten te bepalen, volgens een open en transparant proces, en de goede werking ervan te waarborgen;

Français

déterminer la localisation de l'infrastructure au sol des systèmes conformément aux exigences de sécurité, selon un processus ouvert et transparent, et assurer son fonctionnement;

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de bepaling volgens welke de communautaire steun publiciteit moet krijgen

Français

l'obligation de donner de la publicité aux subventions commu nautaires

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

binnen de grenzen, welke bij een dergelijk besluit zijn vastgesteld, kan iedere regering haar tarieven bepalen volgens haar nationale wettelijke voorschriften.

Français

entre les limites fixées par ladite décision, chaque gouvernement détermine ses tarifs suivant sa procédure nationale. la commission

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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