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ter behoud van rechten

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

behoud van rechten

Français

maintien des droits

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

behoud van de rechten

Français

maintien des droits

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

behoud van verkregen rechten

Français

protection des droits acquis

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

behoud van de verkregen rechten

Français

maintien des droits acquis

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

behoud van de rechten op prestaties

Français

conservation des droits aux prestations

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behoud van de rechten van de werknemers

Français

maintien des droits des travailleurs

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

4.2 behoud van rechten van schuldeisers

Français

4.2 préserver les droits des créanciers

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

artikel 8: behoud van verkregen rechten

Français

article 8 : protection des droits acquis

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gelijke behandeling inzake behoud van rechten

Français

Égalité de traitement en ce qui concerne le maintien des droits à pension

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behoud van rechten inzake sociale zekerheid, 1982

Français

conservation des droits en matière de sécurité sociale, 1982

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voorwaarde tot toelating,behoud of herstel van rechten

Français

conditions requises pour l'admission,le maintien ou le recouvrement des droits

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behoud van een recht

Français

maintien d'un droit

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

tweede competentiemeting ter behoud van de competentietoelage

Français

deuxième mesure de compétences pour conserver l'allocation de compétences

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(3° deeltijdse werknemer met behoud van rechten betreft.)

Français

(3° d'un travailleur à temps partiel avec maintien des droits.)

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoud van rechten van werknemers bij overgang van ondernemingen ­ overdracht van

Français

tva - lnterpr6tation de i'article 22,paragraphe 8, de la sixiöme directive 77l388lcee, dans sa version r6sultantde la directive 91/680/cee- egalitedetraitementdesop6rationsintdrieures et des opdrations effectuöesentre etats membres par les assujettis c-?88t94

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° niet tewerkgesteld zijn als deeltijdse werknemer met behoud van rechten;

Français

3° ne pas être occupé comme travailleur à temps partiel avec maintien des droits;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoud van het recht op verstrekkingen

Français

maintien des prestations

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

derde competentiemeting ter behoud van de competentietoelage in ca2 of ct2

Français

troisième mesure de compétences pour conserver l'allocation de compétences en ca2 ou ct2

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

recht op behoud van btw-nummer:

Français

droit de conserver un numéro d'identification attribué

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

worden beschouwd als deeltijdse werknemers met behoud van rechten zoals bedoeld in 2 :

Français

sont considérés comme des travailleurs à temps partiel avec maintien des droits, visés au 2 :

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

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