Vous avez cherché: ter uitvoering van dit artikel (Néerlandais - Français)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

Dutch

French

Infos

Dutch

ter uitvoering van dit artikel

French

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

de bepalingen ter uitvoering van dit artikel

Français

les dispositions d'application du présent article

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de bepalingen ter uitvoering van dit artikel.

Français

arrête les modalités d'application du présent article.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- de bepalingen ter uitvoering van dit artikel,

Français

- les modalités d'application du présent article,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de bepalingen ter uitvoering van dit artikel, en

Français

les modalités d’application du présent article,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

— de overige bepalingen ter uitvoering van dit artikel.

Français

— les autres modalités d'application du présent article.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ter uitvoering van dit initiatief:

Français

aux fins de la mise en œuvre de cette initiative:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

worden de bepalingen ter uitvoering van dit artikel vastgesteld.

Français

sont arrêtées les modalités d'application du présent article.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het tsobg kan bepalingen vaststellen ter uitvoering van dit artikel.

Français

l'autorité habilitée à conclure les contrats d'engagement peut établir les modalités d'application du présent article.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de bepalingen ter uitvoering van dit artikel staan in bijlage i.

Français

les modalités d’application du présent article figurent à l’annexe i.

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

-worden de bepalingen ter uitvoering van dit artikel vastgesteld.%quot%;

Français

-sont arrêtées les modalités d'application du présent article.»

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

parlement verslag uit over de ter uitvoering van dit artikel genomen maatregelen.

Français

la commission, en coopération avec les etats membres, adresse chaque année au conseil et au parlement européen un rapport sur les mesures prises aux fins de la mise en oeuvre du présent article.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de commissie kan maatregelen ter uitvoering van dit artikel vaststellen wat betreft:

Français

les mesures d’application du présent article peuvent être arrêtées par la commission en ce qui concerne:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de bepalingen ter uitvoering van dit artikel staan in de bijlagen iii en iv.

Français

les modalités d’application du présent article figurent aux annexes iii et iv.

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de bepalingen ter uitvoering van dit artikel worden volgens diezelfde procedure vastgesteld.

Français

les modalités d'application du présent article sont arrêtées selon la même procédure.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de koning kan de voorwaarden en nadere regelen ter uitvoering van dit artikel bepalen.

Français

le roi peut déterminer les conditions et modalités d'exécution de cet article.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

alle stukken die ter uitvoering van dit artikel worden aangevraagd, worden kosteloos afgegeven.

Français

tous les documents réclamés en exécution du présent article seront délivrés sans frais.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de instellingen stellen algemene bepalingen ter uitvoering van dit artikel vast overeenkomstig artikel 110.

Français

les institutions arrêtent les dispositions générales d’exécution du présent article conformément à l’article 110.»

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de bepalingen ter uitvoering van dit artikel worden vastgesteld volgens de procedure van artikel 17.

Français

les modalités d'application du présent article sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 17.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 18
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de commissie kan maatregelen ter uitvoering van dit artikel vaststellen wat betreft de voorwaarden waaronder:

Français

les mesures d’application du présent article peuvent être arrêtées par la commission en ce qui concerne les conditions dans lesquelles:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

vóór 31 december 2006 zal een sectorale collectieve arbeidsovereenkomst ter uitvoering van dit artikel gesloten worden.

Français

une convention collective de travail sectorielle d'exécution de cet article sera conclue avant le 31 décembre 2006.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,772,927,331 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK