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toevoeging aan artikel

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

aan artikel 10 :

Français

à l'article 10 :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
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Néerlandais

toevoeging aan reserve

Français

mise en réserve

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

toevoeging aan infusie.

Français

administration en perfusion.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ontleend aan artikel 128

Français

quant à l'argument tiré de l'article 128 du traité ce

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voldoet aan artikel 3;

Français

être conforme aux dispositions de l'article 3;

Dernière mise à jour : 2014-10-17
Fréquence d'utilisation : 3
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Néerlandais

toevoeging aan specifieke voorzieningen

Français

dotation aux provisions spécifiques

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Qualité :

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Néerlandais

toevoeging aan paragraaf 2.5

Français

ajout au paragraphe 2.5:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

i) voldoet aan artikel 3;

Français

i) être conforme aux dispositions de l'article 3;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

volgende paragraaf toevoegen aan artikel 7 :

Français

ajouter à l'article 7 le paragraphe suivant :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

dit is het doel van de voorgestelde toevoeging aan artikel 4, lid 2, van de verordening.

Français

tel est l’objet de l’ajout proposé à l’article 4, paragraphe 2 du règlement.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

3.2.5.6 artikel 1, lid 16 (toevoeging aan artikel 22a, lid 1)

Français

article premier (16) (insertion de l'article 22a (1))

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de volgende paragraaf toevoegen aan artikel 8 van de technische bijlage :

Français

ajouter à l'article 8 de l'annexe technique le paragraphe suivant :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

eerste middel, betreffende de wijzigingen van artikel 15ter §§ 1 en 7, en de toevoeging aan artikel 15ter, § 1

Français

premier moyen, relatif aux modifications apportées à l'article 15ter, §§ 1er et 7, et à l'ajout apporté à l'article 15ter, § 1er

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de derde toevoeging aan artikel 1, waarin wordt aangedrongen op een daling van het energieverbruik, neemt de commissie zonder enig voorbehoud over.

Français

j'accepte également sans réserve la dernière partie de l'amendement 3 à l'article 1.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

de toevoeging aan artikel 9, lid 3 van “(met recht van beroep)”verschaft verdere rechtszekerheid aan de begunstigden.

Français

l'ajout à l'article 9, paragraphe 3 de la phrase «(sous réserve d'un droit de recours contre la décision)» améliore la sécurité juridique pour les bénéficiaires.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

toevoegen aan selectie

Français

ajouter au comparatif

Dernière mise à jour : 2011-03-17
Fréquence d'utilisation : 13
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

toevoegen aan relaties...

Français

ajouter aux contacts...

Dernière mise à jour : 2011-03-21
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Néerlandais

toevoegen & aan boodschappenlijst

Français

ajouter à la liste de courses

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

toevoegen aan 3.4.6

Français

ajouter le texte au paragraphe 3.4.6.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

amendement 8 zou een nieuw lid toevoegen aan artikel 3, met dezelfde tekst die als aanvulling op overweging 6 is voorgesteld.

Français

l' amendement 8 ajouterait un nouvel alinéa à l' article 3 contenant le même texte que celui proposé pour compléter le considérant 6.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

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