Vous avez cherché: uw toestemming in te trekken (Néerlandais - Français)

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uw toestemming in te trekken

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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

in te trekken wetgeving

Français

législation à abroger

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

in te trekken besluiten:

Français

elle prévoit les modi­fications suivantes:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

8976/02) in te trekken.

Français

8976/02).

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

4° de erkenning in te trekken.

Français

4° retirer l'accréditation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

toestemming in het huwelijk

Français

consentement matrimonial

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ere aanvraag voor die toepassing in te trekken.

Français

la société a décidé de retirer sa demande en ce qui concerne l’ aide pour arrêter de fumer.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Veuillez le supprimer, au besoin.

Néerlandais

de commissie besloot dit voorstel in te trekken.

Français

autre point traité et

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° hetzij om zijn aanvraag in te trekken;

Français

1° soit de retirer sa demande;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de heer nyberg besluit zijn voorstel in te trekken.

Français

m. nyberg décide de retirer son amendement.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

redenen om de aanvaarding van de verbintenis in te trekken

Français

raisons de retirer l’acceptation de l’engagement

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

daarop besloot santa cruz zijn klacht in te trekken.

Français

en conséquence, santa cruz a décidé de retirer sa plainte.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bijlage v bevat een lijst van in te trekken wetgeving.

Français

l'annexe v énumère les abrogations.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de firma besloot haar aanvraag voor die toepassing in te trekken.

Français

la société a décidé de retirer sa demande.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de commissie was echter evenmin bereid haar voorstel in te trekken.

Français

les réserves ne sont plus là.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(9) duitsland dient bedoelde maatregelen derhalve in te trekken.

Français

(9) il convient donc que l'allemagne abroge ses mesures.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voorgesteld wordt verordening (eeg) nr. 954/79 in te trekken.

Français

il est proposé d'abroger le règlement (cee) n° 954/79 du conseil.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het staat iedere lid-staat vrij desgewenst alle ontheffingen in te trekken.

Français

c'est pourquoi j'ai demandé à m. panneua s'il est prêt à umiter l'appel nominal à quelques amendements importants.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

3° de betrokken operator biedt zijn abonnees of eindgebruikers gratis de mogelijkheid om op eenvoudige wijze de gegeven toestemming in te trekken.

Français

3° l'opérateur concerné offre gratuitement à ses abonnés ou ses utilisateurs finals la possibilité de retirer le consentement donné de manière simple.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het doel van het voorstel is om voorgoed de toestemming in te trekken voor het gebruik van toevoeging e 425 (konjac) in geleivormig snoepgoed.

Français

m. lamy rappelle que l'union européenne s'est fortement investie dans la recherche d'une solution et regrette qu'elle n'ait pas été trouvée dans les délais fixés.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bovendien zal de itc overwegen haar toestemming in te trekken indien blijkt dat de rechten voor een langere periode zijn verworven om de geest van de wet te omzeilen.

Français

de plus, la cit envisagera de révoquer son autorisation s’il apparaît que les droits ont été acquis pour une durée prolongée dans le but de contourner l’esprit de la loi.

Dernière mise à jour : 2014-10-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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