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van het vorenstaande

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Néerlandais

de aanvrager moet in zijn aanvraag alle gegevens ter staving van het vorenstaande verschaffen.

Français

le demandeur doit fournir, dans sa demande, les renseignements justificatifs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

de regeling voor de overgangsperiode vloeit voort uit het vorenstaande.

Français

les mécanismes applicables à la période transitoire résultent des points exposés ci-dessus.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het vorenstaande is een algemene presentatie van het kwaliteitsbeleid voor landbouwproducten.

Français

le présent document constitue une présentation générale de la politique menée en matière de qualité des produits agricoles.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gezien het vorenstaande staat de commissie volledig achter het standpunt van de raad.

Français

compte tenu de ce qui précède, la commission soutient pleinement la position du conseil.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze hypothesen worden toegepast op het in het vorenstaande geschetste snellegroeiscenario voor de bevolking.

Français

en conséquence, la part des femmes passerait de 40% en 1990 à 41% en 1995 et à 42% en l'an 2000.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in het vorenstaande hebben wij erop gewezen dat het kanaal het basiselement van de reactor is.

Français

d'autre part, la combinaison oxyde/zircaloy-2/eau bouillante a été suffisamment testée du point de vue com patibilité.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

op grond van het vorenstaande raamt de commissie de totale uitgaven van de gemeenschap voor 1985 op 28 103,5 min. ecu.

Français

vu les considérations ci-dessus, la com mission a estimé que le montant total des dépenses communautaires nécessaires pour 1985 s'élèvera à 28 103,5 millions d'Écus.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

gelet op het vorenstaande zal in dit soort situaties van geval tot geval moeten wor den geoordeeld.

Français

Étant donné les considéra­tions qui précèdent, les situations de ce type doivent être examinées cas par cas.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

8 c) voordat de in het vorenstaande bedoelde periode was afgelopen Ís geslacht om redenen van diergezondheid

Français

131/92, sont b) n'a pas été abattu avant l'expiration du délai prévu au paragraphe 1 point a)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

gezien het vorenstaande kan de bepaling van artikel 90, lid 2, laatste volzin, onbesproken blijven.

Français

eu égard à ce qui précède, il n'y a pas lieu d'examiner la disposition de la dernière phrase de l'article 90 paragraphe 2.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het communautaire initiatief „pesca" vormt een aanvulling op de in het vorenstaande beschreven structurele bij standsmechanismen.

Français

l'initiative communautaire pesca est le complément des aides structurelles présentées ci-dessus.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

90 resultaat is afgerond, moeten de lid-staten zo spoedig mogelijke gedetailleerde voorstellen indienen met inachtneming van de voorwaarden die in het vorenstaande zijn gesteld.

Français

90 à une conclusion satisfaisante, les États membres doivent soumettre dès que possible des propositions détaillées, prenant en compte des exigences indiquées ci-dessus.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

gelet op het vorenstaande concludeert de commissie dat de aangemelde steun niet kan worden goedgekeurd in het kader van de tdm-verordening.

Français

compte tenu de ce qui précède, la commission conclut que l’aide notifiée ne peut pas être autorisée dans le cadre du règlement mdt.

Dernière mise à jour : 2014-10-19
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Néerlandais

gezien het vorenstaande wordt de in het kader van het voorlopige onderzoek vastgestelde correctie geacht de verschillen in het handelsstadium op adequate wijze te weerspiegelen.

Français

compte tenu de ce qui précède, il est considéré que l'ajustement opéré au stade provisoire reflète correctement les différences de stade commercial.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Néerlandais

de ontwikkeling van de waarde van de eindproduktie en het intermediair verbruik zijn reeds in het vorenstaande besproken, zodat wij ons verder beperken tot een bondig overzicht van de belangrijkste overige posten van de tabel.

Français

l'évolution de la valeur de la production finale et des consommations intermédiaires ayant déjà été examinée, on donnera ci-après un bref aperçu de l'évolution des autres postes les plus significatifs de ce tableau.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

c) voordat de in het vorenstaande bedoelde periode was afgelopen is geslacht om redenen van diergezondheid of ís gestorven aan de gevolgen van een ziekte of onge­val.

Français

c) a été abattu avant l'expiration de ce même délai pour des raisons sanitaires ou a péri à la suite de maladie ou d'accident.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

(33) gezien het vorenstaande worden de voorlopige conclusies, die zijn uiteengezet in overweging 38 van de verordening voorlopig recht, bevestigd.

Français

(33) compte tenu de ce qui précède, les conclusions provisoires énoncées au considérant 38 du règlement provisoire sont confirmées.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

(104) gezien het vorenstaande worden de voorlopige conclusies, die zijn uiteengezet in de overwegingen 126 tot 128 van de verordening voorlopig recht, bevestigd.

Français

(104) compte tenu de ce qui précède, les conclusions provisoires énoncées aux considérants 126 à 128 du règlement provisoire sont confirmées.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 7
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Néerlandais

gezien het vorenstaande dienen de goederen met toepassing van algemene bepaling 3 b) voor de toepassing van de nomenclatuur van het gemeenschappelijk douanetarief te worden ingedeeld onder post 60.05 bii.

Français

eu égard au paragraphe 3, sous b), des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature du tdc. elle doit être classée dans la sousposition tarifaire 60.05 b ii.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

(24) gezien het vorenstaande worden de voorlopige conclusies, die zijn uiteengezet in de overwegingen 18 tot 25 en 68 tot 70 van de verordening voorlopig recht, bevestigd.

Français

(24) compte tenu de ce qui précède, les conclusions provisoires énoncées aux considérants 18 à 25 et 68 à 70 du règlement provisoire sont confirmées.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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