Vous avez cherché: verder bestonden geen opvolging regels (Néerlandais - Français)

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verder bestonden geen opvolging regels

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

verder bestonden er in duitsland aan het begin van de jaren negentig nog geen perpetual preferred shares.

Français

au début des années 1990, il n'existait d'ailleurs pas encore de «perpetual preferred shares» en allemagne.

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

er bestonden geen geharmoniseerde definities van de in de erf-regels genoemde doelgroepen en de lidstaten volgden verschillende interpretaties.

Français

il n'existait aucune définition uniforme des groupes cibles visés par la réglementation du fer, et les États membres se sont fondés sur des interprétations différentes de celle-ci.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

er bestonden geen betrouwbare cijfers over de kosten van dergelijke controlemaatregelen.

Français

on ne possède aucun chiffre probant en ce qui concerne les coûts de pareilles mesures de contrôle.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

er bestonden geen europese normen en we moesten gezamenlijke criteria vastleggen.

Français

c'est un objectif tout à fait réaliste, grâce à interreg et au droit européen dont la jurisprudence qui favorise beaucoup ce type d'accords."

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

er bestonden geen objectieve gegevens om de situatie voor en na de in novatie te vergelijken.

Français

il n'existait aucune donnée permettant de comparer des facteurs objectifs avant et après l'innovation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

of zij van mening zijn dat er geen opvolging nodig is, onder vermelding van redenen;

Français

s'ils considèrent qu'aucun suivi n'est nécessaire en expliquant les raisons ;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

op 13 april bestonden geen bezwaren bij de lidstaten om de financiële bijdrage voor awepa goed te keuren.

Français

on a pu constater le 13 avril de cette année que les États membres n'avaient formulé aucune objection à l'égard de notre décision d'accorder des crédits à l'awepaa.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

geen opvolgend frame maken

Français

ne pas créer de cadre fils

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

daar bestond geen twijfel over.

Français

il n'y avait aucune mise en question de tout ça.

Dernière mise à jour : 2016-02-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

er bestond geen enkel gevaar.

Français

en soi, cela ne signifie en effet rien.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

over het weigeren van de kwijting bestond geen

Français

la commission est représentée par son secrétaire général, m. noël.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

er bestond geen behoefte aan externe expertise.

Français

il n’a pas été nécessaire de faire appel à des experts extérieurs.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

voordien bestond geen dergelijk instrument voor interne actie.

Français

auparavant, aucun instrument de ce type n’était prévu pour l’action interne.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

er bestond geen concurrentie maar er waren ontmoetingen van hoge kwaliteit.

Français

il n'y avait pas de compétition mais une grande qualité de rencontres.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

er bestond geen doeltreffende regelgeving op het ogenblik waarop de bronnen werden geleverd.

Français

l'absence de système réglementaire satisfaisant à l'époque de la fourniture des sources.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

tussen etoricoxib en diclofenac bestond geen significant verschil voor wat betreft het aantal trombotische cardiovasculaire events.

Français

il n'y a pas eu de différence significative entre l'étoricoxib et le diclofénac en ce qui concerne le taux d'événements cardiovasculaires thrombotiques.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

in dit parlement bestond geen absolute meerderheid van leden die hun vertrouwen in de commissie van santer hebben gesteld.

Français

il ne s'est pas trouvé dans cette assemblée une majorité absolue de parlementaires pour dire qu'ils faisaient confiance à la commission santer.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

de rol en de militaire capaciteit van de navo werden niet onderschat, maar er bestond geen uitgesproken behoefte aan toetreding tot het bondgenootschap.

Français

le rôle et la capacité militaire de l'otan n'étaient pas sous-estimés, mais on n'évoquait pas expressément la nécessité d'une adhésion à l'otan.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

er bestond geen onenigheid over deze conclusies in het eindverslag dat de directeur-generaal landbouw en plattelandsontwikkeling is toegezonden.

Français

le rapport final transmis au directeur général de l’agriculture ne contredisait pas ces conclusions.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

er bestond geen eu-infrastructuur voor ruimtelijke gegevens met als gevolg dat bijvoorbeeld gegevens over grensoverschrijdende rivieren niet aan elkaar gekoppeld konden worden.

Français

il n’existait donc pas d’infrastructure de données géographiques au niveau de l’ue, ce qui signifie que, par exemple, les données relatives aux fleuves transfrontaliers n'étaient pas reliées entre elles.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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