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Néerlandais

verevening

Français

règlement

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 5
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Néerlandais

en verevening"

Français

et convention de netting)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

grensoverschrijdende verevening

Français

règlement transfrontière

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

verevening bij overeenkomst.

Français

convention de compensation ou compensation conventionnelle.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

('verevening bij overeenkomst')"

Français

des contrats de novation et des conventions de netting

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

verevening op dezelfde dag

Français

règlement le même jour

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

24.5.2001 2 . verevening

Français

en soutien des écritures passées sur tout compte inter-bcn , les bcn et la bce se consentent mutuellement une facilité de crédit illimitée et non garantie . 24.5.2001 2 .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

verevening met vervroegde vervaldatum.

Français

compensation avec exigibilité anticipée.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

algemene verevening aan de ontvangstenzijde

Français

péréquation à finalité générale du côté des recettes

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

systeem van verevening over de kieskringen

Français

système de péréquation entre les circonscriptions

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Néerlandais

nl verevening publicatieblad van de europese unie

Français

journal officiel de l' union européenne 2 .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

verevening van het verschil tussen de financieringsopties

Français

égalisation du différentiel entre les options de financement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

horizontaal stelsel van verevening tussen de deelstaten

Français

système horizontal de péréquation entre les laender

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

a ­ verevening van de opslagkosten voor communautaire suiker

Français

a - péréquation des frais de stockage pour le sucre communautaire

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

"verevening door betaling" (netting by payment):

Français

"netting by payment" (compensation de paiement) :

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

onderlinge financiële verevening tussen regio 's en gemeenten

Français

l'association des villes et des communes de la république tchèque (svaz mist a obci Èeské republiky) est un autre réseau important qui plaide la cause des collectivités locales.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

) beheert voor betalingssystemen of andere arrangementen die verevening vergen .

Français

la phase ii de l' uem , qui a commencé le 1er janvier 1994 , a notamment comporté la création de l' institut monétaire européen ( ime ) , l' interdiction du financement monétaire du secteur public et de son accès privilégié aux institutions financières , ainsi que le devoir d' éviter les déficits excessifs . la phase iii a démarré le 1er janvier 1999 , conformément aux dispositions prévues à l' article 121 ( 4 ) du traité , avec le transfert des compétences monétaires à l' eurosystème et l' introduction de l' euro .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de gemeenschap zou bepaalde vormen van financiële verevening kunnen overwegen.

Français

a cet égard, la communauté pourrait envisager certaines modalités de péréquation financière.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

vergoeding voor de verevening van de opslagkosten (pb 1996, l 206, blz.

Français

annulation des articles 3 et 4 de la décision de la commission c (1998) 2048 du 1er juillet 1998, concernant le régime espagnol d' aide à l'achat de véhicules industriels «plan renove industrial» - (août 1994 - décembre 1996)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

horizontale regelingen voor financiële verevening bestaan op dit moment in hongarije niet.

Français

cette formation a effectué une profonde mutation au cours de ces dix dernières années.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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