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vergoeding van kosten schaden of interessen

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Infos

Néerlandais

vergoeding van kosten

Français

remboursement des frais

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

vergoeding van de kosten

Français

remboursement des frais

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

vergoeding van extra kosten

Français

compensation des coûts supplémentaires

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bezoldiging en vergoeding van kosten

Français

rémunération et remboursement de frais

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Néerlandais

vergoeding van kosten voor gezondheidszorg.

Français

remboursement des soins de santé.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

vergoeding van kosten a) inrichtingsvergoeding

Français

: remboursement de frais a — indemnité d'installation b — indemnité de réinstallation c — frais de voyage d — frais de déménagement e — indemnité journalière f — frais de mission g — remboursement forfaitaire de frais

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

regels voor de vergoeding van kosten

Français

règles relatives aux dépenses/remboursements

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

financiële ondersteuning en vergoeding van kosten

Français

soutien financier et remboursement des coûts

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dienstreizen en vergoeding van kosten van dienstreizen

Français

missions et frais de mission

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

vergoeding van kosten tot 0,5 mecu per onderzoek

Français

prise en charge des frais dans une i imite de 0,5 mécu par enquête

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

moet de vergoeding van kosten worden beperkt?

Français

le remboursement des coûts doit-il être limité?

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het wederzijds afzien van de vergoeding van kosten of van vergoedingsmethoden.

Français

la renonciation réciproque aux remboursements ou les méthodes de remboursement.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

vergoeding van schade of verliezen

Français

indemnisation des dommages et des pertes

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

vergoeding van kosten gemaakt door externe deskundigen;

Français

(q) un remboursement des frais engagés par les experts externes;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

nadere bepalingen betreffende bezoldiging en vergoeding van kosten

Français

rÈgles relatives À la rÉmunÉration et aux remboursements de frais

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

afdeling 2: nadere bepalingen betreffende vergoeding van kosten

Français

section 2: regles relatives au remboursement des frais

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de procedurevoorschriften inzake de vergoeding van kosten verschillen aanzienlijk.

Français

les règles de procédure relatives au remboursement des coûts connaissent d’importantes différences.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

vergoeding van de schade

Français

disposition applicable à l'indemnisation d'un sinistre

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vaststelling en aanpassing van de regels betreffende de vergoeding van kosten

Français

fixation et mise à jour des règles régissant le remboursement des frais

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vergoeding van kosten van externe deskundigen als bedoeld in artikel 4.

Français

remboursements des frais engagés par les experts externes visés à l'article 4.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

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