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De: Traduction automatique
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Qualité :
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verzachtende omstandigheden
circonstances atténuantes
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 23
Qualité :
Φ verzachtende omstandigheden
Φ circonstances atténuantes
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
b. verzachtende omstandigheden
b. circonstances atténuantes
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
b) de verzachtende omstandigheden.
b) des circonstances atténuantes.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
verzwarende en verzachtende omstandigheden
circonstances aggravantes et atténuantes.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :
artikel 6 - verzachtende omstandigheden
article 6 - circonstances atténuantes
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
toelatingsvereisten in hoofde van emittenten
conditions d'admission relatives aux emetteurs
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
niet-inaanmerkingneming van verzachtende omstandigheden
sur le défaut de prise en compte de circonstances atténuantes
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
toelatingsvereisten in hoofde van etf emittenten
conditions d'admission relatives aux emetteurs etf
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
3° in hoofde van het fonds :
3° dans le chef du fonds :
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
b) door klm ingeroepen verzachtende omstandigheden
b) circonstances atténuantes invoquées par klm
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
ken of verzachtende omstandigheden aan te voeren.
de fait, nombreuses sont celles, parmi les associations concernées, qui entretiennent des liens plus au moins étroits avec des partis ou des mouvements politiques.