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verzachtende omstandigheden in hoofde van

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

verzachtende omstandigheden

Français

circonstances atténuantes

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 23
Qualité :

Néerlandais

Φ verzachtende omstandigheden

Français

Φ circonstances atténuantes

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

b. verzachtende omstandigheden

Français

b. circonstances atténuantes

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

b) de verzachtende omstandigheden.

Français

b) des circonstances atténuantes.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

verzwarende en verzachtende omstandigheden

Français

circonstances aggravantes et atténuantes.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Néerlandais

artikel 6 - verzachtende omstandigheden

Français

article 6 - circonstances atténuantes

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

toelatingsvereisten in hoofde van emittenten

Français

conditions d'admission relatives aux emetteurs

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

niet-inaanmerkingneming van verzachtende omstandigheden

Français

sur le défaut de prise en compte de circonstances atténuantes

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

toelatingsvereisten in hoofde van etf emittenten

Français

conditions d'admission relatives aux emetteurs etf

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in hoofde van het fonds :

Français

3° dans le chef du fonds :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

b) door klm ingeroepen verzachtende omstandigheden

Français

b) circonstances atténuantes invoquées par klm

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

in aanmerking nemen van verzachtende omstandigheden

Français

bénéfice des circonstances atténuantes

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ken of verzachtende omstandigheden aan te voeren.

Français

de fait, nombreuses sont celles, parmi les associations concernées, qui entretiennent des liens plus au moins étroits avec des partis ou des mouvements politiques.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

van 4 oktober 1867 op de verzachtende omstandigheden

Français

sur les circonstances atténuantes

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor het overige gaat het om verzachtende omstandigheden.

Français

les autres circonstances peuvent être considérées comme atténuantes.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

evenmin beriep de onderneming zich op verzachtende omstandigheden.

Français

de même, tetra n'a recensé aucune circonstance atténuante.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij elke schorsing wordt rekening gehouden met verzachtende omstandigheden.

Français

toute suspension tient compte de circonstances atténuantes.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

verzachtende omstandigheid

Français

excuse atténuante

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het adviescomité onderschrijft de door de commissie vastgestelde verzachtende omstandigheden.

Français

le comité consultatif est d'accord avec les circonstances atténuantes admises par la commission.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de commissie houdt daarbij rekening met verzwarende of verzachtende omstandigheden.

Français

elle tient donc compte des éventuelles circonstances aggravantes ou atténuantes.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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