Vous avez cherché: verzoekschrift op tegenspraak (Néerlandais - Français)

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verzoekschrift op tegenspraak

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Français

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Néerlandais

_ het verzoekschrift op tegenspraak.

Français

_ la requête contradictoire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

op tegenspraak

Français

arr4ts contradictoires le

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zij wordt ingeleid bij verzoekschrift op tegenspraak.

Français

elle est introduite par requête contradictoire.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

procedure op tegenspraak

Français

procédure contradictoire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk iv. - verzoekschrift op tegenspraak bij de arbeidsgerechten

Français

chapitre iv. - requête contradictoire devant les juridictions du travail

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de vordering wordt ingediend bij verzoekschrift op tegenspraak.

Français

la demande est introduite par requête contradictoire.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

op tegenspraak gewezen vonnis

Français

jugement contradictoire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het hof, rechtdoende op tegenspraak,

Français

la cour, statuant contradictoirement

Dernière mise à jour : 2015-02-22
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de gewone procedure op tegenspraak

Français

procédure contradictoire ordinaire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

de behandeling verloopt op tegenspraak.

Français

la procédure se fait contradictoirement.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Référence: IATE

Néerlandais

geschiedt de behandeling op tegenspraak;

Français

l'instruction est contradictoire;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

het betreft een procedure op tegenspraak.

Français

la procédure est contradictoire.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

het verzoekschrift op tegenspraak inzake adoptie wordt bij de jeugdrechtbank ingediend :

Français

la requête contradictoire en adoption est introduite devant le tribunal de la jeunesse

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het verzoek wordt op tegenspraak behandeld.

Français

la demande est traitée contradictoirement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de deskundige verricht zijn onderzoekstaken op tegenspraak.

Français

l'expert effectue ses recherches contradictoirement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

zal het deskundig onderzoek op tegenspraak plaatsvinden ?

Français

l'expertise sera-t-elle contradictoire ?

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: IATE

Néerlandais

op tegenspraak bij verstek tusscnarrest prejudiciële beslissing

Français

contradictoires pur défaut interlocutoires a titre préjudiciel

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

tevens zou een debat op tegenspraak vereist zijn.

Français

un débat contradictoire serait nécessaire.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Néerlandais

de rechtspleging verloopt in die stadia op tegenspraak;

Français

la procédure est, dans ces phases, contradictoire;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

daartoe kan hij een verzoekschrift op tegenspraak neerleggen bij de rechtbank, uiterlijk drie maanden na dit vonnis.

Français

elle peut, à cet effet, déposer une requête contradictoire au tribunal, trois mois au plus tard après ce jugement.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: Rstephan67

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