Vous avez cherché: vigerende termijn van registratie (Néerlandais - Français)

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vigerende termijn van registratie

French

 

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

land van registratie

Français

pays d'immatriculation

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Néerlandais

land van registratie:

Français

pays d'immatriculauon:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

haven van registratie

Français

port d'immatriculation

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 15
Qualité :

Néerlandais

certificaat van registratie

Français

certificat d'immatriculation …

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het bijhouden van registratie

Français

tenue de registres

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

datum en tijd van registratie

Français

à la date et à l’heure d’enregistrement;

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

d) haven van registratie;

Français

d) port d'immatriculation ;

Dernière mise à jour : 2015-05-29
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

haven en land van registratie:

Français

port et pays d'enregistrement:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

moment van registratie van verdelingstransacties

Français

moment d'enregistrement des opérations de répartition

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

kasbasis (moment van registratie)

Français

base des règlements effectifs

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

datum van registratie en registratienummer:

Français

numéro e; date d'enregistrement:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling 1. - voorwerp van registratie

Français

section 1re. - objet de l'enregistrement

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

certificaat van registratie nummer(s):

Français

numéro de certificat d’enregistrement:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

kasbasis (moment van registratie), 1.57

Français

Épuisement d'actifs naturels (k.61), 6.20-21 a

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de minister moet zich binnen een termijn van twaalf maanden uitspreken over de aanvraag van registratie.

Français

le ministre doit se prononcer dans un délai de douze mois sur la demande d'enregistrement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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