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waarop bijdragen verschuldigd zijn

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

het tijdstip waarop zij verschuldigd zijn.

Français

le moment où elles sont dues.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de voorlopige bijdragen die verschuldigd zijn;

Français

les primes provisoires exigibles;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

verschuldigd zijn

Français

être dus

Dernière mise à jour : 2014-03-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

verschuldigd zijn .

Français

verschuldigd zijn .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de volgende bijdragen verschuldigd:

Français

les intéressés sont redevables des cotisations suivantes :

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

tijdstip waarop de taksen en kosten verschuldigd zijn

Français

exigibilité des taxes et tarifs

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

inning van de bijdragen die aan een instelling verschuldigd zijn

Français

recouvrement de cotisations dues à une institution

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het aantal uren waarop bijdragen verschuldigd zijn wordt bekomen door t te vermenigvuldigen met de eenheidstijd e :

Français

le nombre d'heures pour lequel des cotisations sont dues est obtenu en multipliant t par le temps unitaire e :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dividenden worden geboekt vanaf de datum waarop zij verschuldigd zijn.

Français

les dividendes s’enregistrent à la date à laquelle ils deviennent exigibles.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gehoorzaamheid en eerbied verschuldigd zijn

Français

devoir obéissance et respect

Dernière mise à jour : 2018-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° degenen die ze verschuldigd zijn;

Français

1° aux personnes redevables de la contribution;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

a — organen die de prestaties verschuldigd zijn

Français

a — organismes débiteurs des prestations

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de periode tijdens dewelke ze verschuldigd zijn.

Français

la période pendant laquelle elles sont dues.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het aantal uren waarop bijdragen verschuldigd zijn wordt bekomen door t te vermenigvuldigen met de eenheidstijd e : aantal uren = t*e.

Français

le nombre d'heures pour lequel des cotisations sont dues est obtenu en multipliant t par le temps unitaire e : nombre d'heures = t*e.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het tijdstip waarop de bruto lonen en salarissen, waarmede zij verband houden, verschuldigd zijn.

Français

le moment où sont dus les salaires et traitements bruts auxquels elles sont liées.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

artikel 2 bepaalt de categorieën van werkgevers die vanaf 1 april 2007 bijdragen verschuldigd zijn ter financiering van het asbestfonds.

Français

l'article 2 détermine les catégories d'employeurs redevables à partir du 1er avril 2007 des cotisations destinées au financement du fonds amiante.

Dernière mise à jour : 2016-12-22
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor de bijberoepers dient evenwel het voorbehoud gemaakt te worden in verband met de drempel waaronder geen bijdragen verschuldigd zijn.

Français

en ce qui concerne les travailleurs indépendants à titre complémentaire, il convient toutefois de tenir compte de la réserve relative au montant en-dessous duquel aucune cotisation n’est due.

Dernière mise à jour : 2012-12-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hij zal dus verhogingen op desbetreffende bijdrage(n) verschuldigd zijn.

Français

il sera dès lors redevable des majorations sur les cotisations concernées.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de tegemoetkomingen worden uiterlijk op 1 maart van het jaar waarvoor de bijdragen verschuldigd zijn, uitgekeerd aan de cultuurcentra die lid zijn van de vvc.

Français

les interventions sont versées aux centres culturels membres de la vvc au plus tard le 1er mars de l'année pour laquelle les cotisations sont dues.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het loon van een kalenderjaar verhoogd met 8 pct., waarop bijdragen worden geïnd door de rijksdienst voor sociale zekerheid;

Français

le salaire d'une année calendrier augmenté de 8 p.c., sur lequel des cotisations ont été prélevées par l'office national de sécurité sociale;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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