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welke niet?
quels sont ceux qui ne l’ont pas adopté?
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de premie geldt voor alle categorieën lammerenkarkassen, zelfs voor die welke niet worden gesubsidieerd.
l'information figurant en page 7 expose en détail les activités de la commission dans la région en question depuis la dernière période de session et c'est ce qu'il demandait.
overige belastingen, welke niet onder de bovengenoemde posten zijn opgenomen. " [rl]
autres impôts ne figurant pas sous les postes cidessus.
(') schepen van 100 brutoregisterton en meer, schepen welke niet voorzien zijn van machines niet inbegrepen.
) navires de 100 tonneaux de jauge brute et plus, à l'exclusion des navires non munis de machines.
deze onderverdeling omvat alle resten van aluminium, welke niet onder onderver deling bla) vallen.
sont, dès lors, exclus les appareils permettant de photographier des formes entières de caractères préalablement composés à la main ou à la machine ainsi que les machines et appareils permettant de photocopier des documents en vue de la préparation de clichés ou cylindres d'impression (chapitre 90);