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zitting houden

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

zij kan een zitting houden.

Français

elle peut tenir une audience.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de raad zal op 10 juni zijn volgende zitting houden.

Français

le conseil tiendra une nouvelle session le 10 juin prochain.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

5° als vertegenwoordigers die met raadgevende stem zitting houden :

Français

5° en qualité de représentants du gouvernement siégeant avec voix consultative :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

hij maakt de dienstregeling op van de magistraten die zitting houden.

Français

il détermine le tableau de service des magistrats qui y siègent.

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hij maakt de dienstregeling op van de magistraten die er zitting houden.

Français

il détermine le tableau de service des magistrats qui y siègent.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het plaatsvervangend lid mag enkel zitting houden bij afwezigheid van het werkend lid.

Français

le membre suppléant ne siège qu'en l'absence du membre effectif.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het gerecht vormt uit zijn midden kamers die zitting houden met drie rechters.

Français

le tribunal constitue en son sein des chambres siégeant avec trois juges.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zittingen houden met gesloten deuren

Français

siéger à huis clos

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het gemeenschapsoctrooigerecht kan zitting houden in andere lidstaten dan die waar de zetel gevestigd is.

Français

le tribunal du brevet communautaire peut procéder à des auditions dans des États membres autres que celui dans lequel il a son siège.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de registratiecommissie kan slechts geldig zitting houden indien ten minste vijf leden aanwezig zijn.

Français

la commission d'enregistrement ne peut siéger valablement que lorsqu'au moins cinq membres sont présents.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de commissie kan slechts geldig zitting houden als ten minste twee van haar leden aanwezig zijn.

Français

la commission ne peut siéger valablement que si deux de ses membres au moins sont présents.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het derde punt: de werkwijze. het gerecht van eerste aanleg zal zitting houden in kamers.

Français

j'attire l'attention sur le fait que cette directive ne peut entrer en vigueur sans notre avis.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beide commissies mogen samen zitting houden wanneer kwesties van gemeenschappelijk belang op de agenda staan.

Français

les deux commissions peuvent siéger ensemble lorsque des questions relevant d'un intérêt commun sont portées à l'ordre du jour.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het kan evenwel op grond van een bijzonder besluit zitting houden op het grondgebied van een acs-staat.

Français

toutefois, sur décision spéciale, il peut siéger sur le territoire d'un etat acp.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissie kan slechts geldig zitting houden indien het in haar reglement van orde bepaalde aantal leden aanwezig is.

Français

la commission ne peut siéger valablement que si le nombre de membres fixé dans son règlement intérieur est présent.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissie kan slechts geldig zitting houden, indien het in haarreglement van orde bepaalde aantal leden aanwezig is.

Français

la commission ne peut siéger valablement que si le nombre demembres fixé dans son règlement intérieur est présent.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

— drie rechters voor de kamer die zitting houdt met vijf rechters en de kamers die zitting houden met drie rechters.

Français

— trois juges pour la chambre siégeant avec cinq juges et les chambres siégeant avec trois juges.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissie kan slechts geldig zitting houden, indie het in haar reglement van orde bepaalde aantal leele aanwezig is.]

Français

la commission ne peut siéger valablement que si le nom bre de membres fixé dans son règlement intérieur est présent.]

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissie kan slechts geldig zitting houden, indien het in haar reglement van orele bepaalde aantal leden aanwezig is.]

Français

la commission ne peut siéger valablement que si le nombre de membres fixé dans son règlement intérieur est présent.]

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de hoven kunnen tegelijkertijd zitting houden, hetzij in de hoofdplaats van de provincie, hetzij in de hoofdplaats van andere gerechtelijke arrondissementen.

Français

les cours peuvent siéger concurremment soit au chef-lieu de province, soit au chef-lieu d'autres arrondissements judiciaires.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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