Vous avez cherché: zonder redelijke vertraging (Néerlandais - Français)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

Dutch

French

Infos

Dutch

zonder redelijke vertraging

French

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

zonder redelijke grond

Français

indûment

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de maatregel is niet zonder redelijke verantwoording.

Français

la mesure n'est pas dénuée de justification raisonnable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat verschil in behandeling is niet zonder redelijke verantwoording.

Français

cette différence de traitement n'est pas dénuée de justification raisonnable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

uit hetgeen voorafgaat blijkt dat de maatregel niet zonder redelijke verantwoording is.

Français

il résulte de ce qui précède que la mesure n'est pas dénuée de justification raisonnable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

die toelichtingen doen blijken dat de derde maatstaf niet zonder redelijke verantwoording is.

Français

ces commentaires font apparaître que le troisième critère n'est pas dénué de justification raisonnable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

globalisering zonder redelijke begeleidende maatregelen leidt tot meer demonstraties en sociale conflicten.

Français

la globalisation sans mesures d' accompagnement raisonnables favorise d' autres manifestations et d' autres conflits sociaux.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het door de bestreden bepaling gemaakte verschil in behandeling is niet zonder redelijke verantwoording.

Français

la différence de traitement opérée par la disposition attaquée n'est pas dénuée de justification raisonnable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aldus begrepen is artikel 150 van het decreet ruimtelijke ordening niet zonder redelijke verantwoording.

Français

ainsi compris, l'article 150 du décret sur l'aménagement du territoire n'est pas dépourvu de justification raisonnable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de keuze van de datum van 31 december 2002 is in dat opzicht niet zonder redelijke verantwoording.

Français

le choix de la date du 31 décembre 2002 n'est pas sans justification raisonnable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het verschil in behandeling tussen herbruikbare en niet-herbruikbare drankverpakkingen is niet zonder redelijke verantwoording.

Français

la différence de traitement entre les récipients pour boissons réutilisables et non réutilisables n'est pas sans justification raisonnable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

rekening houdend met dat verschil in rechtsgevolgen, is het aangeklaagde verschil in behandeling niet zonder redelijke verantwoording.

Français

compte tenu de cette différence d'effets juridiques, la différence de traitement dénoncée n'est pas dénuée de justification raisonnable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het verschil in behandeling tussen de in de prejudiciële vraag beoogde categorieën van personen is niet zonder redelijke verantwoording.

Français

la différence de traitement entre les catégories de personnes visées dans la question préjudicielle n'est pas dépourvue de justification raisonnable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze beperking van de rechtsmiddelen heeft ten doel onnodige beroepsprocedures te vermijden die vertragingsmanoeuvres zonder redelijke grond zouden kunnen vormen.

Français

le but de cette limitation des moyens de recours est d'éviter les recours inutiles, sans fondement raisonnable, qui pourraient constituer des manœuvres dilatoires.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het verschil in behandeling dat in de tweede prejudiciële vraag in de zaak nr. 2996 is opgeworpen, is derhalve niet zonder redelijke verantwoording.

Français

la différence de traitement soulevée par la seconde question préjudicielle dans l'affaire n° 2996 n'est dès lors pas dénuée de justification raisonnable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat verschil in behandeling is niet zonder redelijke verantwoording gelet op de verschillen die er bestaan tussen de beide in b.7 beschreven situaties.

Français

cette différence de traitement n'est pas dénuée de justification raisonnable compte tenu des différences qui existent entre les deux situations décrites en b.7.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de maatregel om aan die magistraten die weliswaar aan de overige voorwaarden kunnen voldoen, de taalpremie niet toe te kennen, is niet zonder redelijke verantwoording.

Français

la mesure qui n'accorde pas la prime linguistique à ces magistrats qui peuvent certes remplir les autres conditions n'est pas dénuée de justification raisonnable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

artikel 20 schendt de artikelen 10 en 11 van de grondwet doordat het, zonder redelijke verantwoording, de privaatrechtelijke rechtspersonen en de publiekrechtelijke rechtspersonen verschillend behandelt.

Français

l'article 20 viole les articles 10 et 11 de la constitution en ce qu'il traite différemment, sans justification raisonnable, les personnes morales de droit privé et les personnes morales de droit public.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de mogelijkheid voor de handelaar om een overeenkomst van onbepaalde duur zonder redelijke opzeggingstermijn eenzijdig op te zeggen, zonder dat de consument ernstig in gebreke is gebleven;

Français

de permettre au professionnel de résilier un contrat à durée indéterminée sans préavis raisonnable sauf en cas de manquement grave au contrat de la part du consommateur;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de wetgever die in een hoger beroep voorziet voor lichte straffen, mag naar hun oordeel dat rechtsmiddel niet zonder redelijke verantwoording ontzeggen aan magistraten die tot zware tuchtstraffen zijn veroordeeld.

Français

a leur estime, le législateur, qui prévoit une possibilité d'appel des peines mineures, ne peut, sans justification raisonnable, priver de cette voie de recours les magistrats condamnés à des peines majeures.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het gelijkheidsbeginsel kan immers worden geschonden als een wetgever zonder redelijke verantwoording twee vergelijkbare categorieën van personen ongelijk behandelt, en niet als hij eenzelfde categorie van personen verschillend behandelt in twee opeenvolgende wetgevingen.

Français

en effet, le principe d'égalité peut être violé lorsqu'un législateur traite inégalement, sans justification raisonnable, deux catégories de personnes comparables, non lorsqu'il traite différemment une même catégorie de personnes dans deux législations successives.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,794,147,577 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK