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Polonais

Français

Infos

Polonais

kvotas izsmelšana

Français

Épuisement du quota

Dernière mise à jour : 2010-08-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

kvotas pilnīga apguve

Français

Épuisement du quota

Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 17
Qualité :

Polonais

c) atsevišķu kuģu kvotas;

Français

c) le quota de chaque navire;

Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

valsts un reĢionĀlĀs kvotas

Français

quotas nationaux et rÉgionaux

Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

kvotas numurs | kvantitāte (t) |

Français

numéro de contingent | quantité (t) |

Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Polonais

kvotas sērijas numurs ir 09.4020.";

Français

ce contingent porte le numéro d'ordre 09.4020."

Dernière mise à jour : 2010-09-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Polonais

saistītu sugu nozveju atskaita no šīs kvotas.

Français

les captures d'espèces associées sont à imputer sur ce quota.

Dernière mise à jour : 2010-08-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

tādos gadījumos kvotas piešķir saskaņā ar 12.

Français

dans ce cas, la répartition est effectuée selon les modalités prévues à l'article 12.

Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

punktā minēto rīku izmantošanu mencu kvotas izlietojumam.

Français

1 à l'utilisation de leurs quotas de cabillaud.

Dernière mise à jour : 2010-08-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

piezvejotās zivis ir jāatskaita no karoga dalībvalsts kvotas.

Français

les prises accessoires doivent être déduites du quota de l'État membre du pavillon.

Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

[18] līdz 50 % no šīs kvotas var zvejot ivb zonā.

Français

[18] il est possible de capturer jusqu'à 50 % de ce quota dans la zone iv b.

Dernière mise à jour : 2010-08-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

e) attiecīgā gadījumā - zvejas kvotas samazināšana vai anulēšana.

Français

e) la réduction ou le retrait du quota de pêche, le cas échéant.

Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

daudzumi, kas pārgrāmatojami uz nākamo kvotas daļu, ir noteikti pielikumā.

Français

les quantités reportées à la tranche suivante sont fixées à l'annexe.

Dernière mise à jour : 2010-08-28
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

darbības, kuru rezultātā tiek noteiktas cenas un kvotas ir tieši aizliegtas.

Français

les pratiques consistant à fixer des prix et des quotas sont expressément interdites.

Dernière mise à jour : 2010-09-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

[58] strupdeguna garastu un matastu piezveja jāatskaita no šīs kvotas.

Français

[58] les prises accessoires de grenadier de roche et de sabre noir sont imputées sur ce quota.

Dernière mise à jour : 2010-08-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

to piemēro ievešanas atļaujām, kuras izdotas kvotas periodā, kurš sākas 2007.

Français

il s'applique aux certificats d'importation délivrés à compter de la période contingentaire commençant le 1er juillet 2007.

Dernière mise à jour : 2010-09-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

pantā, iesniedz tikai katra importa tarifu kvotas perioda pirmajās 10 dienās.

Français

les demandes de certificats visées à l'article 7 ne peuvent être déposées qu'au cours des dix premiers jours de chaque période de contingent tarifaire d'importation.

Dernière mise à jour : 2010-09-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

minētā regula ierobežo licenču derīguma termiņu līdz importa tarifu kvotas perioda pēdējai dienai.

Français

ce règlement, en particulier, limite la période de validité des certificats au dernier jour de la période de contingent tarifaire d'importation.

Dernière mise à jour : 2010-09-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

[72] mencas, pikšas, pollaka un merlanga piezveju atskaita no šo sugu kvotas

Français

[72] les prises accessoires de cabillaud, d'églefin, de lieu jaune et de merlan sont imputables sur le quota applicable à cette espèce.

Dernière mise à jour : 2010-08-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Polonais

aptur importa licenču izdošanu par kārtējo kvotas apakšperiodu attiecībā uz regulā (ek) nr.

Français

la délivrance de certificats pour des quantités demandées à partir du 2 janvier 2009 à 13 heures, heure de bruxelles, relevant du sous-contingent iii visé au règlement (ce) no 1067/2008, est suspendue pour la sous-période contingentaire en cours.

Dernière mise à jour : 2010-09-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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