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kvotas izsmelšana
Épuisement du quota
Dernière mise à jour : 2010-08-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
kvotas pilnīga apguve
Épuisement du quota
Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 17
Qualité :
c) atsevišķu kuģu kvotas;
c) le quota de chaque navire;
Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
valsts un reĢionĀlĀs kvotas
quotas nationaux et rÉgionaux
Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
kvotas numurs | kvantitāte (t) |
numéro de contingent | quantité (t) |
Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
kvotas sērijas numurs ir 09.4020.";
ce contingent porte le numéro d'ordre 09.4020."
Dernière mise à jour : 2010-09-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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saistītu sugu nozveju atskaita no šīs kvotas.
les captures d'espèces associées sont à imputer sur ce quota.
Dernière mise à jour : 2010-08-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
tādos gadījumos kvotas piešķir saskaņā ar 12.
dans ce cas, la répartition est effectuée selon les modalités prévues à l'article 12.
Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
punktā minēto rīku izmantošanu mencu kvotas izlietojumam.
1 à l'utilisation de leurs quotas de cabillaud.
Dernière mise à jour : 2010-08-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
piezvejotās zivis ir jāatskaita no karoga dalībvalsts kvotas.
les prises accessoires doivent être déduites du quota de l'État membre du pavillon.
Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
[18] līdz 50 % no šīs kvotas var zvejot ivb zonā.
[18] il est possible de capturer jusqu'à 50 % de ce quota dans la zone iv b.
Dernière mise à jour : 2010-08-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
e) attiecīgā gadījumā - zvejas kvotas samazināšana vai anulēšana.
e) la réduction ou le retrait du quota de pêche, le cas échéant.
Dernière mise à jour : 2010-09-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
daudzumi, kas pārgrāmatojami uz nākamo kvotas daļu, ir noteikti pielikumā.
les quantités reportées à la tranche suivante sont fixées à l'annexe.
Dernière mise à jour : 2010-08-28
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
darbības, kuru rezultātā tiek noteiktas cenas un kvotas ir tieši aizliegtas.
les pratiques consistant à fixer des prix et des quotas sont expressément interdites.
Dernière mise à jour : 2010-09-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
[58] strupdeguna garastu un matastu piezveja jāatskaita no šīs kvotas.
[58] les prises accessoires de grenadier de roche et de sabre noir sont imputées sur ce quota.
Dernière mise à jour : 2010-08-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
to piemēro ievešanas atļaujām, kuras izdotas kvotas periodā, kurš sākas 2007.
il s'applique aux certificats d'importation délivrés à compter de la période contingentaire commençant le 1er juillet 2007.
Dernière mise à jour : 2010-09-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
pantā, iesniedz tikai katra importa tarifu kvotas perioda pirmajās 10 dienās.
les demandes de certificats visées à l'article 7 ne peuvent être déposées qu'au cours des dix premiers jours de chaque période de contingent tarifaire d'importation.
Dernière mise à jour : 2010-09-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
minētā regula ierobežo licenču derīguma termiņu līdz importa tarifu kvotas perioda pēdējai dienai.
ce règlement, en particulier, limite la période de validité des certificats au dernier jour de la période de contingent tarifaire d'importation.
Dernière mise à jour : 2010-09-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
[72] mencas, pikšas, pollaka un merlanga piezveju atskaita no šo sugu kvotas
[72] les prises accessoires de cabillaud, d'églefin, de lieu jaune et de merlan sont imputables sur le quota applicable à cette espèce.
Dernière mise à jour : 2010-08-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
aptur importa licenču izdošanu par kārtējo kvotas apakšperiodu attiecībā uz regulā (ek) nr.
la délivrance de certificats pour des quantités demandées à partir du 2 janvier 2009 à 13 heures, heure de bruxelles, relevant du sous-contingent iii visé au règlement (ce) no 1067/2008, est suspendue pour la sous-période contingentaire en cours.
Dernière mise à jour : 2010-09-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :