Vous avez cherché: relativamente a certidao requisitada sob (Portugais - Français)

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relativamente a certidao requisitada sob

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Portugais

Français

Infos

Portugais

· requisitos relativamente a vacinas veterinárias combinadas

Français

· exigences pour les vaccins vétérinaires combinés

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Portugais

requisitos de publicidade relativamente a certas categorias de sociedades

Français

obligations de publicité de certaines formes de société

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Portugais

requisitos de segurança para avaliação e redução do risco relativamente a alterações

Français

exigences de sécurité concernant l'évaluation et l'atténuation des risques pour tout changement

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Portugais

a) os requisitos fixados relativamente a essas mercadorias nos termos da presente directiva;

Français

a) aux exigences qui leur sont applicables en vertu de la présente directive,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Portugais

Órgão jurisdicional que emitiu a certidão

Français

juridiction qui a émis le certificat

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Portugais

para aespanha, a certidão de óbito,

Français

pour l'espagne,le certificat de décès; et

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Portugais

para a estónia, a certidão de óbito,

Français

pour l'estonie, le certificat de décès,

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Portugais

se não chegarem a acordo, a certidão é retirada.

Français

en l’absence d’un tel accord, le certificat est retiré.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Portugais

a certidão produz efeitos apenas nos limites da executoriedade da decisão.

Français

le certificat ne produit ses effets que dans les limites du caractère exécutoire de la décision.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Portugais

a certidão deve ser traduzida para a língua ou línguas oficiais do estado de execução.

Français

le certificat est traduit dans la langue officielle ou dans l’une des langues officielles de l’État d’exécution.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Portugais

para afrança, em todos os casos, a certidão de óbito do segurado,

Français

pour lafrance,dans tous les cas, le «bulletin de décès» de l'assuré,

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Portugais

simplesmente, a certidão de residência já não tem o mesmo sentido.

Français

simplement, le certificat d' hébergement n' a plus le même sens.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Portugais

para a eslováquia, a certidão de óbito e os recibos relativos às despesas de funeral;

Français

mort; pour laslovaquie,le certificat de décès; les factures acquittées relatives aux frais funéraires;

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Portugais

a autoridade competente do estado de emissão analisa-o e decide se retira ou não a certidão.

Français

l’autorité compétente de l’État d’émission examine cet avis et décide de retirer ou non le certificat.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Portugais

a certidão é necessária para que a pessoa ameaçada possa invocar a medida de protecção noutro estado-membro.

Français

la personne menacée a besoin du certificat pour pouvoir invoquer la mesure de protection dans un autre État membre.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Portugais

assinatura da autoridade que emite a certidão e/ou do seu representante, confirmando a exactidão do seu conteúdo:

Français

signature de l’autorité ayant délivré le certificat et/ou de son représentant attestant l’exactitude des informations figurant dans le certificat:

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Portugais

a certidão de título executivo europeu foi emitida de forma claramente errada, por outros motivos (especificar) feito em data

Français

il est clair que le certificat de titre exécutoire européen a été délivré indûment, pour une autre raison (préciser) fait à , le

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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