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taxe compensatoire des accises
taxe compensatoire des accises / accijnscompenserende belasting
Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
taxe sur les véhicules automoteurs,
taxe sur les véhicules automoteurs,
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
taxe à l'exportation non applicable
taxe à l'exportation non applicable
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
taxe différentielle sur les véhicules moteur,
taxe différentielle sur les véhicules a moteur,
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
taux de la taxe à l'exportation adjugé
taux de la taxe à l'exportation adjugé
Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Qualité :
vo francúzsku taxe sur les conventions d’assurances;
in france taxe sur les conventions d’assurances;
Dernière mise à jour : 2014-11-16
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Qualité :
francúzsky taxe spéciale perçue à l'exportation du riz
in french taxe spéciale perçue à l'exportation du riz
Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Qualité :
po francúzsky taxe spéciale perçue à l'exportation du riz
in french taxe spéciale perçue à l'exportation du riz
Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Qualité :
taxe de circulation sur les véhicules automobiles/verkeersbelasting up de autovoertuigen
taxe de circulation sur les véhicules automobiles / verkeersbelasting op de autovoertuigen
Dernière mise à jour : 2017-04-06
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Qualité :
taxe de circulation sur les véhicles automobiles/verkeersbelasting op de autovoertuigen,
taxe de circulation sur les véhicules automobiles/ /verkeersbelasting op de autovoertuigen,
Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Qualité :
vo francúzštine: taux de la taxe à l'exportation adjugé
in french: taux de la taxe à l'exportation adjugé
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
v belgicku i) taxe annuelle sur les contracts d’assurance;
in belgium (i) taxe annuelle sur les contrats d’assurance,
Dernière mise à jour : 2014-11-16
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Qualité :
formálne vyšetrovanie zahŕňalo aj režim živnostenskej dane (taxe professionnelle) uplatniteľný na spoločnosť ft.
the formal investigation covered also a business tax scheme (taxe professionnelle) applicable to ft.
Dernière mise à jour : 2017-04-06
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Qualité :
likvidácia živočíšneho odpadu v roku 2003 (taxe d’équarrissage) (francúzsko)
disposal of animal waste in 2003 (france)
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
rumunsky taxe vamale fixate la 0 % în conformitate cu regulamentul (ce) nr. 1382/2007
in romanian taxe vamale fixate la 0 % în conformitate cu regulamentul (ce) nr. 1382/2007
Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Qualité :
po francúzsky orge d'intervention ne donnant pas lieu à restitution ni taxe, règlement (ce) no 990/2006
in french orge d'intervention ne donnant pas lieu à restitution ni taxe, règlement (ce) no 990/2006
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 16
Qualité :