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Suédois

Français

Infos

Suédois

förhandstillstånd

Français

autorisation préalable

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Suédois

förhandstillstånd krävs.

Français

permis préalable requis.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

beviljande av fÖrhandstillstÅnd

Français

octroi d'autorisations prÉalables

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Suédois

ersättning och förhandstillstånd.

Français

le remboursement et l'autorisation préalable;

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

systemet med förhandstillstånd (aas)

Français

régime des autorisations préalables

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

dom: 4) förhandstillstånd krävs.

Français

dom: 4) permis préalable requis.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

produkter som kräver förhandstillstånd

Français

produits soumis à autorisation préalable

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

princip om att utesluta förhandstillstånd

Français

principe de non-autorisation préalable

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Suédois

konsekvensbedÖmning avseende uppgiftsskydd och fÖrhandstillstÅnd

Français

analyse d'impact relative À la protection des donnÉes et autorisation prÉalable

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

när behöver jag förhandstillstånd från myndigheterna?

Français

dans quel cas aurai-je besoin d’une autorisation préalable de mes autorités nationales?

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

förhandstillstånd för sändningar av fjäderfä till danmark

Français

autorisation préalable pour les expéditions de volailles vers le danemark

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Suédois

utfärdande, upphävande eller återkallande av förhandstillstånd

Français

délivrance, annulation ou révocation de l'autorisation préalable

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Suédois

förhandstillstånd kan utfärdas i fråga om följande:

Français

des autorisations préalables peuvent être délivrées dans les cas suivants:

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

dessa överföringar förutsätter ett förhandstillstånd från kommissionen.

Français

avant que de tels transferts puissent être effectués, une autorisation préalable de la commission est nécessaire.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

avsnitt 3 – konsekvensbedömning avseende uppgiftsskydd samt förhandstillstånd

Français

section 3 – Évaluation de la protection des données et autorisation préalable

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

dom: 1), 2) inga 3) förhandstillstånd krävs.

Français

dom: 1), 2) néant; 3) autorisation préalable requise.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

de särskilda befogenheterna rörde främst system för förhandstillstånd.

Français

la france considérait au contraire que les conditions prévues pour la levée de l'embargo n'étaient pas remplies.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

medlemsstaterna får inte göra tillhandahållandet av certifikattjänster beroende av förhandstillstånd.

Français

les États membres ne soumettent la fourniture des services de certification à aucune autorisation préalable.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Suédois

(ae) institutet har fått förhandstillstånd från den behöriga myndigheten.

Français

(ae) l'établissement a reçu l'autorisation préalable des autorités compétentes.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

av samma anledning får medlemsstaterna vägra förhandstillstånd i enskilda fall.

Français

pour la même raison, les États membres peuvent refuser une autorisation préalable dans des cas particuliers.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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