Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.
Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.
division "douane/valeur"
division "douane/valeur"
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
Žalovaní: inspecteur van de belastingdienst/douane district rotterdam
beklagter: inspecteur van de belastingdienst/douane district rotterdam
Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :
Référence:
droit de douane fixé par le règlement (ce) no 2798/1999
droit de douane fixé par le règlement (ce) n° 2798/1999,
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
Référence:
droit de douane fixé par la décision 2000/822/ce du conseil
droit de douane fixé par la décision du conseil 2000/822/ce
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :
Référence:
-droit de douane fixé par le règlement (ce) no 906/98
-direito aduaneiro fixado pelo regulamento (ce) nº 906/98-asetuksessa (ey) n:o 906/98 vahvistettu tulli
Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 10
Qualité :
Référence:
Žalovaný: inspecteur van de belastingdienst/douane noord/kantoor groningen
beklagter: inspecteur van de belastingdienst/douane noord/kantoor groningen
Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :
Référence:
- exemption du droit de douane [règlement (ce) no 2058/96]
- exemption du droit de douane [règlement (ce) n° 2058/96]
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :
Référence:
- exemption du droit de douane [réglement (ce) no 2382/97],
- exemption du droit de douane [règlement (ce) n° 2382/97]
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :
Référence:
- réduction du droit de douane comme prévu au règlement (ce) no 1898/97
- réduction du droit de douane comme prévu au règlement (ce) n° 1898/97
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :
Référence:
- exemption du droit de douane [article 4 du règlement (ce) no 2402/96]
- exemption du droit de douane [article 4 du règlement (ce) n° 2402/96]
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :
Référence:
- droits de douane limités à 6 % ad valorem [règlement (ce) no 2274/2003]
- droits de douane limités à 6 % ad valorem [règlement (ce) n° 2274/2003]
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :
Référence:
- droit de douane 4 % [application de l'annexe ii du règlement (ce) no 1440/95]
- droit de douane 4 % [application de l'annexe ii du règlement (ce) n° 1440/95]
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
Référence:
Žalovaný: directeur général des douanes et droits indirects
beklagter: directeur général des douanes et droits indirects
Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :
Référence: