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customs douane
zoll douane
Dernière mise à jour : 2013-09-26
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Qualité :
Référence:
division ‚douane/valeur‘
division “douane/valeur”
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
Référence:
dovolená - "impasse de la douane"
holiday home - "impasse de la douane"
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
prodloužení platnosti "carnet de passage en douane"
extension of validity of the carnet de passage en douane
Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
Référence:
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Žalovaní: inspecteur van de belastingdienst/douane district rotterdam
defendant: inspecteur van de belastingdienst/douane district rotterdam
Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
Référence:
droit de douane fixé par le règlement (ce) no 2798/1999
droit de douane fixé par le règlement (ce) n° 2798/1999
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 11
Qualité :
Référence:
droit de douane fixé par la décision 2000/822/ce du conseil
droit de douane fixé par la décision du conseil 2000/822/ce
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
Référence:
identification du bureau de douane de sortie ou de destination du t5: …
identification du bureau de douane de sortie ou de destination du t5: ...
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
Référence:
Žalovaný: inspecteur van de belastingdienst/douane noord/kantoor groningen
defendant: inspecteur van de belastingdienst/douane noord/kantoor groningen
Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
Référence:
francouzsky droit de douane: (droit de douane du marché attribué)
in french droit de douane: (droit de douane du marché attribué)
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
Référence:
boulevard de la douane, saint-pierre-la-mer, , france >>
32 rue verrerie, dijon, , france >>
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
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- exemption du droit de douane [règlement (ce) no 2058/96]
- exemption du droit de douane [règlement (ce) n° 2058/96]
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
Référence:
- exemption du droit de douane [réglement (ce) no 2382/97],
- exemption du droit de douane [règlement (ce) n° 2382/97]
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
Référence:
- réduction du droit de douane comme prévu au règlement (ce) no 1898/97
- réduction du droit de douane comme prévu au règlement (ce) n° 1898/97
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :
Référence:
- exemption du droit de douane [article 4 du règlement (ce) no 2402/96]
- exemption du droit de douane [article 4 du règlement (ce) n° 2402/96]
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
Référence:
ve francouzštině: exemption du droit de douane [règlement (ce) no 2058/96]
in french: exemption du droit de douane [règlement (ce) no 2058/96]
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
- droits de douane limités à 6 % ad valorem [règlement (ce) no 2274/2003]
- droits de douane limités à 6 % ad valorem [règlement (ce) n° 2274/2003]
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
Référence:
-droit de douane 4% [application de l'annexe ii du règlement (ce) no 1440/95]
-droit de douane 4% [application de l'annexe ii du règlement (ce) n° 1440/95]
Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
Référence:
Žalovaný: directeur général des douanes et droits indirects
respondent: directeur général des douanes et droits indirects
Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
Référence: