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analyse de la mesure
analyse de la mesure
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
mesure(s) rozměry, míry
mesure(s) measurement
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
extension de la mesure: 0~300mmhg
extension de la mesure: 0~300mmhg
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
enfin, la mesure doit être proportionnelle.
enfin, la mesure doit être proportionnelle.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
description: spaghetti mesure, bois,31 cm
description: spaghetti measure, wood, 31cm
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
la mesure implique donc des ressources d'État.
la mesure implique donc des ressources d'État.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
la mesure vise-t-elle à un réel objectif de promotion de la culture?
la mesure vise-t-elle à un réel objectif de promotion de la culture?
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
apprÉciation prÉliminaire de la mesure au regard de la jurisprudence altmark
apprÉciation prÉliminaire de la mesure au regard de la jurisprudence altmark
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
2) est-ce que la mesure est conçue de façon à remplir cet objectif culturel?
2) est-ce que la mesure est conçue de façon à remplir cet objectif culturel?
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
il est clair que la mesure ne vise aucun autre objectif horizontal.
il est clair que la mesure ne vise aucun autre objectif horizontal.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
elle est en mesure de financer ses investissements et de rémunérer ses capitaux propres.
elle est en mesure de financer ses investissements et de rémunérer ses capitaux propres.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
bonjour, j'espère que vous êtes en mesure de le faire fonctionner.
bonjour, j'espère que vous êtes en mesure de le faire fonctionner.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
or il s'avère que le crédit d'impôt recherche est une mesure générale.
or il s'avère que le crédit d'impôt recherche est une mesure générale.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
calcul des coûts par mesure envisagée en partie b (pour toute la période de programmation)43
calcul des coûts par mesure envisagée en partie b (pour toute la période de programmation)41
Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
en conséquence, la commission requiert l'avis de la france et des parties intéressées sur la mesure notifiée.
en conséquence, la commission requiert l'avis de la france et des parties intéressées sur la mesure notifiée.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
pour le détail des mesures il est fait référence à la décision de 2000.
pour le détail des mesures il est fait référence à la décision de 2000.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
inciter les enseignants à la mobilité internationale en prenant les mesures administratives nécessaires
to provide incentives for teachers to engage in international mobility by introducing the requisite administrative measures;
Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
(14) en troisième lieu, la mesure en cause doit affecter la concurrence et les échanges entre les États membres.
(14) en troisième lieu, la mesure en cause doit affecter la concurrence et les échanges entre les États membres.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
ainsi, l'impact de la mesure devrait s'apprécier au regard de cette concurrence extra-communautaire.
ainsi, l'impact de la mesure devrait s'apprécier au regard de cette concurrence extra-communautaire.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
mesure – migrations en sécurité (mesure – bezpečná migrace) (2006/120-093)
mesure - migrations en sécurité (2006/120-093)
Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :