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compensation globale
compensation globale
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
cs compensation globale
et compensation globale
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
conventions de compensation 1 .
conventions de compensation 1 .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
conditions for compensation offers
conditions for compensation offers
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
additif 1 conventions de compensation 1 .
additif 1 conventions de compensation 1 .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
« target compensation claim form » , april 2004 .
« target compensation claim form » , aprill 2004 .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
no interest shall be payable on any compensation payment .
no interest shall be payable on any compensation payment .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Úřední věstník evropské unie appendix ii target2 compensation scheme
euroopa liidu teataja appendix ii target2 compensation scheme
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
additif 2 transactions non soumises à une convention de compensation 1 .
additif 2 transactions non soumises à une convention de compensation 1 .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
compensation pour l'achat de carburant par les entreprises de pêche
compensation pour l'achat de carburant par les entreprises de pêche
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
compensation pour osp _bar_ 53480000 _bar_ 53480000 _bar_
compensation pour osp _bar_ 53480000 _bar_ 53480000 _bar_
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
annexe 1 à la convention-cadre de compensation conventions de compensation 1 .
annexe 1 à la convention-cadre de compensation conventions de compensation 1 .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
veŠvýcarsku„caisse fédérale de compensation“(federální vyrovnávací fond), bern.
Šveitsis:“caisse fédérale de compensation" (föderaalne hüvitusfond), bern.
Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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the operating air carrier may reduce the compensation provided for in paragraph 1 by 50 %.
võib tegutsev lennuettevõtja vähendada lõikes 1 ettenähtud hüvitist 50 %.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
la présente convention complète les conventions antérieures de compensation conclues antérieurement entre les parties ;
la présente convention complète les conventions antérieures de compensation conclues antérieurement entre les parties ;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
additif 2 à la convention-cadre de compensation transactions non soumises à une convention de compensation 1 .
additif 2 à la convention-cadre de compensation transactions non soumises à une convention de compensation 1 .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
( ii ) interest compensation shall be determined by applying a reference rate to be fixed from day to day .
( ii ) interest compensation shall be determined by applying a reference rate to be fixed from day to day .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
schweizerische ausgleichskasse, genf – caisse suisse de compensation, genève – cassa svizzera di compensazione, ginevra
schweizerische ausgleichskasse, genf – caisse suisse de compensation, geneve – cassa svizzera di compensazione, ginevra (Šveitsi hüvitusfond, genf).
Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
- deuxièmement, les paramètres sur la base desquels est calculée la compensation ont préalablement été établis de façon objective et transparente;
- deuxièmement, les paramètres sur la base desquels est calculée la compensation ont préalablement été établis de façon objective et transparente;
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
( e ) the ecb shall make compensation payments on receipt of a participant 's letter of acceptance of compensation .
( e ) the ecb shall make compensation payments on receipt of a participant 's letter of acceptance of compensation .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
