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le projet
le projet
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
description du projet
description du projet
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
le projet de restructuration
le projet de restructuration
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
chaque partenaire supporte les coûts de sa participation au projet.
chaque partenaire supporte les coûts de sa participation au projet.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
techspace aero participe au projet de moteur pour avion civil gp7200.
techspace aero participe au projet de moteur pour avion civil gp7200.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
le projet a pris fin en mars 2005 et les investissements ont été entièrement réalisés.
le projet a pris fin en mars 2005 et les investissements ont été entièrement réalisés.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
"les cessions de navires programmées et inscrites dans le projet industriel portent sur:
"les cessions de navires programmées et inscrites dans le projet industriel portent sur:
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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(9) concernant le financement du projet, les mesures prévues sont les suivantes:
(9) concernant le financement du projet, les mesures prévues sont les suivantes:
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
l'usine en projet est configurée pour produire du verre pour l'industrie du bâtiment.
l'usine en projet est configurée pour produire du verre pour l'industrie du bâtiment.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
par lettre du 13 janvier 2005, les autorités françaises ont informé la commission que le projet avait été modifié.
par lettre du 13 janvier 2005, les autorités françaises ont informé la commission que le projet avait été modifié.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
dans l'état actuel du projet, les autorités françaises se proposent de fixer ce plafond à 3 millions eur.
dans l'état actuel du projet, les autorités françaises se proposent de fixer ce plafond à 3 millions eur.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
il ne peut être exclu qu'elles aient appliqué au projet une définition trop large de la notion de formation générale.
il ne peut être exclu qu'elles aient appliqué au projet une définition trop large de la notion de formation générale.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
(8) le projet de restructuration communiqué par les autorités françaises s'étend sur une période de deux ans.
(8) le projet de restructuration communiqué par les autorités françaises s'étend sur une période de deux ans.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
(d) amortissement des instruments et des équipements au prorata de leur utilisation exclusive pour le projet de formation en cause;
(d) amortissement des instruments et des équipements au prorata de leur utilisation exclusive pour le projet de formation en cause;
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
d'après les renseignements fournis par la belgique, les coûts de personnel des participants au projet ne sont pas supérieurs au total des autres coûts admissibles.
d'après les renseignements fournis par la belgique, les coûts de personnel des participants au projet ne sont pas supérieurs au total des autres coûts admissibles.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
en particulier, les coûts de personnel des participants au projet de formation qui sont couverts par l'aide semblent avoir été limités au total des autres coûts admissibles.
en particulier, les coûts de personnel des participants au projet de formation qui sont couverts par l'aide semblent avoir été limités au total des autres coûts admissibles.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
le 21 décembre 2005, les autorités françaises ont présenté à la commission les grandes lignes du projet de réforme du mode de financement des retraites des fonctionnaires de l'État rattachés à la poste.
le 21 décembre 2005, les autorités françaises ont présenté à la commission les grandes lignes du projet de réforme du mode de financement des retraites des fonctionnaires de l'État rattachés à la poste.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
au vu du calendrier du projet, il est très probable que l'essentiel sinon la totalité de l'avance soit d'ores et déjà versé.
au vu du calendrier du projet, il est très probable que l'essentiel sinon la totalité de l'avance soit d'ores et déjà versé.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
(12) la commission considère à ce stade que le projet notifié remplit les conditions formelles d'exemption prévues à l'article 4 du règlement.
(12) la commission considère à ce stade que le projet notifié remplit les conditions formelles d'exemption prévues à l'article 4 du règlement.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
(1) le projet d'aide à la formation en faveur de general motors belgium à anvers a été notifié à la commission par une lettre datée du 8 décembre 2005 et enregistrée le 14 décembre 2005.
(1) le projet d'aide à la formation en faveur de general motors belgium à anvers a été notifié à la commission par une lettre datée du 8 décembre 2005 et enregistrée le 14 décembre 2005.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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