Hai cercato la traduzione di as applicable da Inglese a Francese

as applicable
selon le cas

as applicable.
f. manoeuvres au sol (aprÈs l'atterrissage) 1.

as applicable:
À cet égard, l’ue souhaiterait également souligner que la résolution de l’agnu sur la torture invite le haut commissaire des nations unies aux droits de l’homme à continuer à dispenser des services consultatifs aux gouvernements qui en font la demande, afin de prévenir la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, notamment dans le cadre de l’établissement des rapports nationaux qu’ils présentent au comité contre la torture.

a as applicable
a le cas échéant

a = as applicable
a = s'il y a lieu.

ogds (as applicable)
am (le cas échéant)

(f) as applicable:
f) selon le cas :

delete as applicable
* biffer les mentions inutiles

retain as applicable.
supprimer les mentions inutiles.

delete as applicable';
biffer la mention inutile»;

(*) delete as applicable.
(*) rayer les mentions inutiles.

as applicable 2/ 3/
selon qu'il y a lieu 2/ 3/

com content, as applicable:
procédures propres à l'exploitant (contenues dans le com), le cas échéant:

training aids (as applicable)
matériel didactique (le cas échéant)

(1) delete as applicable.
fait à : . le : .

lashing arrangements as applicable
dispositifs d’arrimage, le cas échéant

delete country as applicable.
supprimer la mention inutile.

declarant/representative as applicable
déclarant/représentant selon le cas

municipal share (as applicable)
part de la municipalité (si applicable)

security/guarantee (as applicable)
caution/garantie (si applicable)