Hai cercato la traduzione di blacklist with schedule da Inglese a Francese

blacklist with trust rating
blacklist with trust rating

data processing apparatus with schedule control function
dispositif de traitement de données avec fonction de contrôle d'horaire

memorandum of particulars in accordance with schedule 3.
un exposé des renseignements établi conformément à l'annexe 3.

the second part of the bill deals with schedule 2.
la deuxième partie du projet de loi traite des conventions de l'annexe 2.

where effluent fails an acute accordance with schedule ii;
b) si l'usine fait partie d'un complexe, dans l'installation de traitement commune à toutes les usines du complexe.

an implementation plan complete with schedule and costs will also be produced.
un plan de mise en œuvre accompagné d'un échéancier et des coûts sera aussi préparé.

lindsay provided an overview on lr and linkages with schedule a initiative.
- envoyer les procès-verbaux cinq jours ouvrables avant la réunion.

scorecord with schedule of day’s events for annual sports competition.
carte de pointage incluant le programme de la journée de compétition sportive annuelle.

synchronizing arrival of united nations police with schedule for predeployment procedures and reducing idle time
synchronisation de l'arrivée de la police des nations unies et du calendrier prévu pour les procédures de prédéploiement et réduction des temps morts

exploration work done on a permit must be in accordance with schedule ii of the canada mining regulations.
le travail d’exploration effectué en vertu d’un permis doit être conforme à l’annexe ii du règlement sur l’exploitation minière au canada.

i agree with some of the comments made by members opposite which find fault with schedule i of this bill.
À l'instar d'autres députés, je crois que l'annexe 1 contient des lacunes.

** sample size to be determined in accordance with schedule ii to the consumer packaging and labelling regulations.
** la taille de l'échantillon doit être déterminée conformément à l'annexe ii du règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation.

the amount of that species that the nisga’a nation is entitled accordance with schedule a and paragraph 16.
la quantité de cette espèce que la nation nisga’a a le droit de récolter est déterminée conformément à l’annexe a et a l’article 16.

blacklist, with registered license plates of vehicles that, for certain reasons, should be turned away at the entrance
liste noire avec les numéros d’immatriculation des véhicules auxquels l’entrée doit être refusée pour des raisons données

! 75 should be upgraded in 2000, in accordance with schedule i of the federal aboveground storage tank technical guidelines.
! 75 devraient être mis à jour en 2000, conformément à l’annexe i des directives techniques fédérales sur les réservoirs de stockage hors sol.

item legislative renewal (lr) presentation discussion lindsay provided an overview on lr and linkages with schedule a initiative.
point présentation du renouveau législatif discussion lindsay donne un aperçu du renouveau législatif et des liens ayant trait à l'initiative de l'annexe a.

field staff have had an opportunity for many years requesting them to deal severely with schedule "a" violations."
le personnel régional a eu pendant de nombreuses années pour directive de traiter sévèrement les infractions relatives à l'annexe a. »

• (d) whether effluent that failed a daphnia magna test conducted in accordance with schedule ii was deposited;
◦ d) le fait que l'effluent qui s'est révélé non conforme d'après un essai sur daphnia magna effectué en application de l'annexe ii a été ou non immergé ou rejeté;

in accordance with schedule "g", the project leader will keep confidential all of the confidential information that the project leader may receive.
conformément à l’annexe « g », le chef de projet préserve le secret de tous les renseignements confidentiels qu’il reçoit.

an alert in the sis means an individual is refused entry to the schengen area for several years. as such, the ombudsman has concluded that the sis is a blacklist with major implications.
cette loi, comme elle le précise dans sa troisième disposition finale, constitue une législation de base et s’applique donc obligatoirement à l’ensemble du territoire espagnol conformément à ce que prévoit son régime transitoire, sans préjudice de son développement par les communautés autonomes.