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prise en charge véhicule

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Olandese

Francese

Informazioni

Olandese

ministère français en charge de la politique de la ville

Francese

ministère français chargé de la politique de la ville

Ultimo aggiornamento 2017-04-25
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Olandese

le plan pts est pris en charge financièrement par l'entreprise;

Francese

le plan pts est pris en charge financièrement par l'entreprise;

Ultimo aggiornamento 2011-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Olandese

ces coûts ont été pris en charge à 100 % par l'État.

Francese

ces coûts ont été pris en charge à 100 % par l'État.

Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Olandese

glansdorff, la prise en charge des honoraires d'avocat : un important arrêt de la cour de cassation, jour.

Francese

glansdorff, la prise en charge des honoraires d'avocat: un important arrêt de la cour de cassation, jour.

Ultimo aggiornamento 2014-12-17
Frequenza di utilizzo: 3
Qualità:

Riferimento: Rstephan67

Olandese

les autorités françaises ne versent pas d'aides à la prise en charge des tests esb et est qui sont assumés par les professionnels de la filière.

Francese

les autorités françaises ne versent pas d'aides à la prise en charge des tests esb et est qui sont assumés par les professionnels de la filière.

Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Riferimento: Rstephan67

Olandese

des conventions conclues entre le fonds et la banque nationale de belgique détermineront les conditions de cette prise en charge de la gestion courante par la banque .

Francese

des conventions conclues entre le fonds et la banque nationale de belgique détermineront les conditions de cette prise en charge de la gestion courante par la banque .

Ultimo aggiornamento 2011-10-23
Frequenza di utilizzo: 2
Qualità:

Riferimento: Rstephan67

Olandese

secrétariat d’etat en charge de la prospective et de l’évaluation des politiques publiques

Francese

secrétariat d'État en charge de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques

Ultimo aggiornamento 2014-11-16
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Riferimento: Rstephan67

Olandese

la commission observe que cette limitation est liée à la prise en compte des dividendes intégralement exonérés qui sont générés par une participation.

Francese

la commission observe que cette limitation est liée à la prise en compte des dividendes intégralement exonérés qui sont générés par une participation.

Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Riferimento: Rstephan67

Olandese

b) s'agissant de la poste, une contribution complémentaire permettant la prise en charge intégrale des dépenses de pensions concédées et à concéder de leurs agents retraités".

Francese

b) s'agissant de la poste, une contribution complémentaire permettant la prise en charge intégrale des dépenses de pensions concédées et à concéder de leurs agents retraités".

Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Riferimento: Rstephan67
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Olandese

frans beurre concentré et emballé destiné à la consommation directe dans la communauté (à prendre en charge par le commerce de détail)

Francese

en français beurre concentré et emballé destiné à la consommation directe dans la communauté (à prendre en charge par le commerce de détail)

Ultimo aggiornamento 2014-11-18
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Riferimento: Rstephan67

Olandese

par conséquent, les avances qui sont consenties par l'État au fpap et qui permettent la prise en charge d'une partie des coûts supportés par les entreprises de pêche adhérant au fpap procurent un avantage à ces entreprises.

Francese

par conséquent, les avances qui sont consenties par l'État au fpap et qui permettent la prise en charge d'une partie des coûts supportés par les entreprises de pêche adhérant au fpap procurent un avantage à ces entreprises.

Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Riferimento: Rstephan67

Olandese

le crédit mutuel s'oppose à la prise en compte de ces bénéfices dans la mesure où ils résulteraient de produits sur des prêts effectués ou obligations achetées avant 1991.

Francese

le crédit mutuel s'oppose à la prise en compte de ces bénéfices dans la mesure où ils résulteraient de produits sur des prêts effectués ou obligations achetées avant 1991.

Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Riferimento: Rstephan67

Olandese

elle invite également la france à répondre au doute exprimé plus haut sur le risque de contradiction avec la prise en compte des indemnités complémentaires de licenciement comme faisant partie des risques supportés par un investisseur avisé.

Francese

elle invite également la france à répondre au doute exprimé plus haut sur le risque de contradiction avec la prise en compte des indemnités complémentaires de licenciement comme faisant partie des risques supportés par un investisseur avisé.

Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Riferimento: Rstephan67

Olandese

il semble que les auditeurs de l'entreprise ont dû le constater et alerter l'encadrement supérieur, et éventuellement aussi le commissaire du gouvernement en charge de la sncb.

Francese

il semble que les auditeurs de l'entreprise ont dû le constater et alerter l'encadrement supérieur, et éventuellement aussi le commissaire du gouvernement en charge de la sncb.

Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Riferimento: Rstephan67

Olandese

la prise en charge par l'État s'est élevée à 147,5 millions d'euros et la prise en charge par la filière à 212 millions d'euros, comme détaillé ci-dessous.

Francese

la prise en charge par l'État s'est élevée à 147,5 millions d'euros et la prise en charge par la filière à 212 millions d'euros, comme détaillé ci-dessous.

Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Riferimento: Rstephan67

Olandese

entre autres questions, la france est également invitée à préciser si ce montant inclut ou non des coûts sociaux normalement à charge de l'entreprise, et si il inclut la prise en charge de pertes futures et/ou d'autres éléments et à quel niveau.

Francese

entre autres questions, la france est également invitée à préciser si ce montant inclut ou non des coûts sociaux normalement à charge de l'entreprise, et si il inclut la prise en charge de pertes futures et/ou d'autres éléments et à quel niveau.

Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Riferimento: Rstephan67

Olandese

ainsi, la commission a pleinement pris en compte le produit net de la cession des biens immobiliers.

Francese

ainsi, la commission a pleinement pris en compte le produit net de la cession des biens immobiliers.

Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Riferimento: Rstephan67

Olandese

(125) d'après la france, la prise en compte des enjeux concurrentiels dans le sauvetage d'une entreprise en difficulté est un des principes des lignes directrices.

Francese

(125) d'après la france, la prise en compte des enjeux concurrentiels dans le sauvetage d'une entreprise en difficulté est un des principes des lignes directrices.

Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Riferimento: Rstephan67

Olandese

concernant les coûts de collecte, transformation et incinération des déchets d'abattoir la prise en charge par l'État s'est élevée à 147,5 millions d'euros et la prise en charge par la filière à 212 millions d'euros.

Francese

concernant les coûts de collecte, transformation et incinération des déchets d'abattoir la prise en charge par l'État s'est élevée à 147,5 millions d'euros et la prise en charge par la filière à 212 millions d'euros.

Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Riferimento: Rstephan67

Olandese

pour les façades, les échafaudages nécessaires et le décapage du plâtrage défectueux seront pris en compte à l'article 7 ;

Francese

pour les facades, les échafaudages nécessaires et le décapage du ciment défectueux seront pris en compte à l'article 7;

Ultimo aggiornamento 2017-03-19
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:

Riferimento: Ciboulette

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