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compte de résultat consolidé
france telecom
Ultimo aggiornamento 2008-03-04
Frequenza di utilizzo: 2
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ifb compte aujourd'hui 245 employés.
ifb compte aujourd'hui 245 employés.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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er is geen compte rendu van wat er in de raad gezegd is.
det går inte att hitta ett compte rendu om vad man egentligen sade i rådet .
Ultimo aggiornamento 2012-03-23
Frequenza di utilizzo: 2
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zaak t-26/89 (125) de compte / parlement ambtenarenstatuut
mål t-26/89 (125) de compte mot parlamentet tjänsteföreskrifterna
Ultimo aggiornamento 2014-02-06
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zaak c-2/98 h. de compte/europees parlement ambtenarenstatuut
mål c-2/98 henri de compte mot europaparlamentet tjänsteföreskrifterna
Ultimo aggiornamento 2014-02-06
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quant à l'allemagne, elle compte une cinquantaine de studios indépendants.
quant à l'allemagne, elle compte une cinquantaine de studios indépendants.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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la méthode permet aussi de prendre en compte une rémunération normale des fonds propres.
la méthode permet aussi de prendre en compte une rémunération normale des fonds propres.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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arthur andersen a retenu la même construction du compte d'exploitation du livret bleu.
arthur andersen a retenu la même construction du compte d'exploitation du livret bleu.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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la rémunération normale s'apprécie en tenant compte notamment de la rentabilité moyenne des concurrents.
la rémunération normale s'apprécie en tenant compte notamment de la rentabilité moyenne des concurrents.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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ces mêmes dividendes ne sont pas pris en compte lorsqu'une participation est détenue par une holding 1929 exemptée.
ces mêmes dividendes ne sont pas pris en compte lorsqu'une participation est détenue par une holding 1929 exemptée.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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ainsi le royaume-uni compte environ 160 studios indépendants, et un éditeur national, sci games.
ainsi le royaume-uni compte environ 160 studios indépendants, et un éditeur national, sci games.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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compte tenu de ce qui précède, la commission est parvenue à la conclusion que la mesure notifiée constitue une aide d'État.
compte tenu de ce qui précède, la commission est parvenue à la conclusion que la mesure notifiée constitue une aide d'État.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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compte tenu des considérations qui précèdent, la commission ne peut pas exclure à ce stade que les mesures ne confèrent pas un avantage économique à la poste.
compte tenu des considérations qui précèdent, la commission ne peut pas exclure à ce stade que les mesures ne confèrent pas un avantage économique à la poste.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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il convient néanmoins de s'assurer que les coûts éligibles sont correctement définis et que seuls les coûts de production réellement supportés sont pris en compte.
il convient néanmoins de s'assurer que les coûts éligibles sont correctement définis et que seuls les coûts de production réellement supportés sont pris en compte.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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76) la synthèse des évaluations par métier donne l'évaluation finale suivante du compte d'exploitation du livret bleu.
76) la synthèse des évaluations par métier donne l'évaluation finale suivante du compte d'exploitation du livret bleu.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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compte d'exploitation du livret bleu par emplois pour la periode 1991-98 (marge nette en mf et en pourcentage)
compte d'exploitation du livret bleu par emplois pour la periode 1991-98 (marge nette en mf et en pourcentage)
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
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compte d'exploitation du livret bleu sur les emplois libres pour la periode 1991-98 (marge nette en mf et en pourcentage)
compte d'exploitation du livret bleu sur les emplois libres pour la periode 1991-98 (marge nette en mf et en pourcentage)
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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cette contribution sera calculée chaque année afin de tenir compte de l'évolution réelle des rémunérations des fonctionnaires en service à la poste et des évolutions qui interviendront dans les niveaux de charges sociales et fiscales obligatoires de droit commun.
cette contribution sera calculée chaque année afin de tenir compte de l'évolution réelle des rémunérations des fonctionnaires en service à la poste et des évolutions qui interviendront dans les niveaux de charges sociales et fiscales obligatoires de droit commun.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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1997, de compte/parlement, waarbij zijn verzoek om herziening van het arrest van het gerecht van 17 oktober 1991, de compte/parlement, is verworpen.
förstainstansrätten avvisade i
Ultimo aggiornamento 2014-02-06
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50) compte tenu de ce qui précède, la commission ne vise dans la présente procédure comme mesure pouvant éventuellement contenir des éléments d'aide que la commission d'intermédiation.
50) compte tenu de ce qui précède, la commission ne vise dans la présente procédure comme mesure pouvant éventuellement contenir des éléments d'aide que la commission d'intermédiation.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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