検索ワード: ai sensi di tale articolo (イタリア語 - フランス語)

ai sensi di
au sens de

ai sensi di tale articolo, l’unione europea “[…]
d'après cet article, l'union européenne «[...]

2 di tale articolo
. et. selon le paragraphe 2 de cet articie,

1 di tale articolo sia soddisfatto.
la cour déclare et arrête :

la lettera controversa, pertanto, non sarebbe impugnabile ai sensi di tale articolo.
la lettre litigieuse ne serait donc pas susceptible de recours en vertu de cet article.

ai sensi di quale articolo del regolamento chiede la parola?
on fait en ce moment à florence le procès de mes complices, et l'on me tient à l'écart!

1 di tale articolo trovi applicazione.
•1) le recours est rejeté.

tale articolo recita :
cette comparaison n'est pas pertinente.

a norma di tale articolo spetta al
— la prolifération de classifications apparemment contradictoires devrait être évitée;

secondo il paragrafo 1 di tale articolo :
selon le paragraphe 1 de cet article :

renderanno necessaria la revisione di tale articolo.
ci-dessus nécessiteront des modifications à cet article.

signor presidente, ai sensi di quale articolo del regolamento giustifica tale decisione?
en vertu de quel article procédez-vous de la sorte, monsieur le président?

ai sensi di questo articolo, spetta al presidente prendere un'iniziativa siffatta.
aux termes de cet article, il revient au président de prendre une telle initiative.

"non si deve pertanto abusare di tale articolo".
"il conviendrait donc de ne pas recourir à cet article d'une manière abusive".

ai sensi di tale disposizione, la commissione può adottare tre tipi di decisioni.
aux termes de cette disposition, la commission peut adopter trois types de décisions.

ai sensi di tale proposta, sarebbe ro ammissibili a titolo dell'ispa:
aux termes de cette proposition seraient éligibles au titre de l'ispa:

ai fini della legislazione del montenegro, un familiare ai sensi di tale legislazione;
aux fins de la législation monténégrine, un membre de la famille au sens de cette législation;

ai fini della legislazione della turchia, un familiare ai sensi di tale legislazione;
aux fins de la législation turque, un membre de la famille au sens de cette législation;

ai sensi di tale posizione comune la cwc è inclusa come uno di tali accordi multilaterali.
en vertu de cette position commune, la cac constitue l'un de ces accords multilatéraux.

ambiente sultivo incaricato di elaborare i documenti tec­nici previsti ai sensi di tale direttiva.
environnement gnée d'une proposition de résolution du conseil concernant le renouvellement de ce plan d'action.