検索ワード: lutte contre la fraude (オランダ語 - フランス語)

dierenziektebestrijding. - lutte contre les maladies du betail
dierenziektebestrijding. - lutte contre les maladies du betail

« fédération de lutte contre les maladies du bétail « la namuroise » asbl »;
« fédération de lutte contre les maladies du bétail « la namuroise » asbl »;

service public de programmation intégration sociale, lutte contre la pauvreté et economie sociale
service public de programmation intégration sociale, lutte contre la pauvreté et économie sociale;

« fédération de lutte contre les maladies du bétail de la province de luxembourg asbl ».
« fédération de lutte contre les maladies du bétail de la province de luxembourg asbl ».

le programme national de lutte contre le changement climatique (2000).
le programme national de lutte contre le changement climatique (2000)

« fédération de lutte contre les maladies du bétail du hainaut asbl »;
« fédération de lutte contre les maladies du bétail du hainaut asbl »;

1.5 centrum van de vereniging « fédération de lutte contre les maladies du bétail de la province de liège asbl »;
1.5 le centre de l'association « fédération de lutte contre les maladies du bétail de la province de liège asbl »;

1.8 centrum van de vereniging « fédération de lutte contre les maladies du bétail « la namuroise » asbl »;
1.8 le centre de l'association « fédération de lutte contre les maladies du bétail « la namuroise » asbl ».

- loi du 2 avril 1971 relative à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux
- loi du 2 avril 1971 relative à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux

1.4 centrum van de vereniging « fédération de lutte contre les maladies du bétail du hainaut asbl »;
1.4 le centre de l'association « fédération de lutte contre les maladies du bétail du hainaut asbl »;

5 hetzij voor de vereniging « fédération de lutte contre les maladies du bétail de la province de liège asbl » : 1 000 000 bef;
5 soit pour l'association « fédération de lutte contre les maladies du bétail de la province de liège asbl » : 1 000 000 bef;

van drooghenbroeck ( eds .), actualités du droit de la lutte contre la discrimination , brugge, die keure , 2010, 272; m.
van drooghenbroeck (éds.), actualités du droit de la lutte contre la discrimination, bruges, die keure, 2010, p. 272; m.

de maatregel zal worden uitgevoerd door de franse ngo action internationale contre la faim, een partner van echo.
l'action sera mise en oeuvre par mise en oeuvre par action internationale contre la faim, ong française, partenaire d'echo.

4 hetzij voor de vereniging « fédération de lutte contre les maladies du bétail du hainaut asbl » : 1 000 000 bef;
4 soit pour l'association « fédération de lutte contre les maladies du bétail du hainaut asbl » : 1 000 000 bef;

16 november 2005. - koninklijk besluit houdende een toelage aan de v.z.w. "association pour la lutte contre le sida"
16 novembre 2005. - arrêté royal octroyant un subside à l'a.s.b.l. association pour la lutte contre le sida

les holdings 1929 exonérées sont normalement exclues des conventions bilatérales de prévention de la double imposition et de la fraude fiscale conclues par le luxembourg.
les holdings 1929 exonérées sont normalement exclues des conventions bilatérales de prévention de la double imposition et de la fraude fiscale conclues par le luxembourg.

1.5 voor het centrum voor preventie en diergeneeskundige begeleiding van de vereniging « fédération de lutte contre les maladies du bétail de la province de liège asbl » : 4 000 000 bef;
1.5 pour le centre de prévention et de guidance vétérinaire de l'association « fédération de lutte contre les maladies du bétail de la province de liège asbl » : 4 000 000 bef;

5 het laboratorium van « la fédération de lutte contre les maladies du bétail de la province de liège a.s.b.l. », avenue alfred deponthière 40, 4431 loncin.
5 laboratoire érigé auprès de la fédération de lutte contre les maladies du bétail de la province de liège a.s.b.l, avenue alfred deponthière 40, 4431 loncin.

loi du 2 avril 1971 relative à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux (moniteur belge du 1er janvier 2002, 188-190).
loi du 2 avril 1971 relative à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux (moniteur belge du 1er janvier 2002, 188-190).

- ministerieel besluit van 26 maart 2003 houdende tijdelijke maatregelen ter bestrijding van aviaire influenza. — arrêté ministériel du 26 mars 2003 portant des mesures temporaires de lutte contre l'influenza aviaire
- ministerieel besluit van 26 maart 2003 houdende tijdelijke maatregelen ter bestrijding van aviaire influenza. — arrêté ministériel du 26 mars 2003 portant des mesures temporaires de lutte contre l'influenza aviaire