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d. autres considérations
d. autres considérations

b. l'ifp et ses autres filiales
b. l'ifp et ses autres filiales

engrais composes et autres engrais manufacturés
engrais composes et autres engrais manufactures

autres garanties _bar_ 44767,12 _bar_
autres garanties _bar_ 44767,12 _bar_

[5] ou autres "véhicules fiscaux transparents".
[5] ou autres "véhicules fiscaux transparents".

- sans octroi de restitutions ou autres montants à l'exportation
- sans octroi de restitutions ou autres montants à l'exportation,

doute sur la nature d'aide concernant les autres volets du dossier
doute sur la nature d'aide concernant les autres volets du dossier

doutes quant à la compatibilité des aides présumées objet des autres volets du dossier
doutes quant à la compatibilité des aides présumées objet des autres volets du dossier

avec les 'autres montants', la somme augmente à 515,2 m€.
avec les 'autres montants', la somme augmente à 515,2 m€.

overskrift: "droit français" "les autres textes législatifs et réglementaires"
rubrica "droit français" "les autres textes législatifs et réglementaires"

(c) la propriété de biens immeubles autres que ceux utilisés pour ses propres locaux;
(c) la propriété de biens immeubles autres que ceux utilisés pour ses propres locaux;

c) les autres dépenses de fonctionnement, établies de façon forfaitaire à 75 % des dépenses de personnel.
c) les autres dépenses de fonctionnement, établies de façon forfaitaire à 75 % des dépenses de personnel.

(c) autres dépenses courantes (telles que les dépenses au titre des matériaux et des fournitures);
(c) autres dépenses courantes (telles que les dépenses au titre des matériaux et des fournitures);

b) les dotations aux amortissements des immobilisations, autres que les immeubles, affectées directement à la création de jeux vidéo agréés;
b) les dotations aux amortissements des immobilisations, autres que les immeubles, affectées directement à la création de jeux vidéo agréés;

(d) des coûts de rupture des autres contrats avec les fournisseurs et partenaires (coût estimé à 6 m€).
(d) des coûts de rupture des autres contrats avec les fournisseurs et partenaires (coût estimé à 6 m€).

(32) en deuxième lieu, les biens amortis peuvent être achetés, et en pratique ils sont achetés dans les autres etats membres.
(32) en deuxième lieu, les biens amortis peuvent être achetés, et en pratique ils sont achetés dans les autres etats membres.

(44) le second tableau représente l'enjeu financier de la restructuration et résume les sommes reprises dans les autres volets du dossier.
(44) le second tableau représente l'enjeu financier de la restructuration et résume les sommes reprises dans les autres volets du dossier.

- exportation obligatoire vers les pays autres que ceux visés à l'annexe iv du règlement (ce) n° 1372/95
- exportation obligatoire vers les pays autres que ceux visés à l'annexe iv du règlement (ce) n° 1372/95

en effet, lors de la fixation de l'encours de crédit, les banques prennent en compte tous les autres facteurs qui puissent influer sur l'appréciation de la qualité du débiteur.
en effet, lors de la fixation de l'encours de crédit, les banques prennent en compte tous les autres facteurs qui puissent influer sur l'appréciation de la qualité du débiteur.

(f) coûts de personnel des participants jusqu'à concurrence du total des autres coûts éligibles figurant aux points a) à e).
(f) coûts de personnel des participants jusqu'à concurrence du total des autres coûts éligibles figurant aux points a) à e).