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unterabsatz 1 gilt nicht für die verwendung eines stoffes als standortinternes isoliertes zwischenprodukt.
le premier alinéa n'est pas applicable à l'utilisation d'une substance comme intermédiaire isolé restant sur le site.
2. ein registrierungsdossier für ein standortinternes isoliertes zwischenprodukt muss alle folgenden informationen enthalten, soweit der hersteller sie ohne zusätzliche versuche übermitteln kann:
2. l'enregistrement d'un intermédiaire isolé restant sur le site comprend tous les éléments suivants, dans la mesure où le fabricant peut les communiquer sans devoir procéder à des essais additionnels:
ein hersteller, der ein standortinternes isoliertes zwischenprodukt in einer menge von mindestens 1 tonne pro jahr herstellt, hat bei der agentur ein registrierungsdossier einzureichen.
tout fabricant d’un intermédiaire isolé restant sur le site en quantités de 1 tonne ou plus par an soumet à l'agence un enregistrement concernant l'intermédiaire isolé restant sur le site.
1. jeder hersteller, der ein standortinternes isoliertes zwischenprodukt in einer menge von 1 tonne oder mehr pro jahr herstellt, reicht bei der agentur ein registrierungsdossier für dieses zwischenprodukt ein.
1. tout fabricant d'un intermédiaire isolé restant sur le site en quantités de 1 tonne ou plus par an soumet à l'agence un enregistrement concernant l'intermédiaire isolé restant sur le site.
wenn mehrere hersteller in der gemeinschaft beabsichtigen, ein standortinternes oder transportiertes isoliertes zwischenprodukt herzustellen oder mehrere importeuren beabsichtigen, es einzuführen, können sie sich diese für die registrierung zu einem konsortium zusammenschließen.
lorsqu'il est prévu qu'un intermédiaire isolé restant sur le site ou un intermédiaire isolé transporté sera fabriqué dans la communauté par deux fabricants ou plus et/ou importé par deux importateurs ou plus, ces fabricants ou importateurs peuvent constituer un consortium aux fins de l'enregistrement.
1. soll ein standortinternes oder transportiertes isoliertes zwischenprodukt von einem oder mehreren herstellern in der gemeinschaft hergestellt und/oder von einem oder mehreren importeuren in die gemeinschaft eingeführt werden, so gilt folgendes.
1. lorsqu'il est prévu qu'un intermédiaire isolé restant sur le site ou un intermédiaire isolé transporté sera fabriqué dans la communauté par un fabricant ou plus et/ou importé par un importateur ou plus, les dispositions ci-après sont applicables.
3. absatz 2 gilt für standortinterne isolierte zwischenprodukte nur dann, wenn der hersteller bestätigt, dass der stoff insofern nur unter streng kontrollierten bedingungen hergestellt und verwendet wird, als er während seines gesamten lebenszyklus durch technische mittel strikt eingeschlossen wird.
3. le paragraphe 2 est applicable aux intermédiaires isolés restant sur le site seulement si le fabricant confirme que la substance est fabriquée et utilisée uniquement dans des conditions strictement contrôlées du fait de son confinement rigoureux par des moyens techniques tout au long de son cycle de vie.