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major change - approved by:
ment majeur approuvé par :

doctrine change approved and promulgated
modification de la doctrine approuvée et promulguée

in their view the inshore fleet is looking to change approved policy.
selon leur point de vue, la flottille côtière essaie de modifier une politique approuvée.

main changes approved by the commission
principaux changements approuvés par la commission

visitors from mainland china require sponsors, and they cannot change approved itineraries.
les visiteurs de la chine continentale ont besoin de parrains et ils ne peuvent modifier les itinéraires qui ont été approuvés.

changes approved by council on 23 july.
cette modification sera approuvée formellement par le conseil le 23 juillet.

the legislative mandate change approved in 2001 allows fcc to lend to agribusiness customers that are not primary producers.
les modifications législatives au mandat de fac, approuvées en 2001, lui permettent de prêter à des agri-entrepreneurs, c’est-à-dire à des exploitants agricoles qui ne sont pas des producteurs primaires.

amendments and other changes approved by the working group
modifications et autres changements approuvés par le groupe de travail

the merger of revolving fund units must be authorized through an appropriation act or through some other legislative change approved by parliament.
la fusion d'unités de fonds renouvelables doit être autorisée au moyen d'une loi de crédits ou d'autres modifications législatives approuvées par le parlement.

the key changes approved by the european parliament today are:
les principaux changements approuvés aujourd’hui par le parlement européen sont les suivants:

baselines: background information regarding mitigation and adaptation to climate change has been prepared and the plan of action on climate change approved.
vr: information de base au sujet de l'atténuation des changements climatiques et de l'adaptation à ces changements rédigée et plan d'action au sujet de ces changements adoptés.

a change approved by legal services within the previous two (2) years may be used without again consulting legal services.
une modification qui a reçu l'approbation des services juridiques au cours des deux (2) années précédentes peut être utilisée sans qu'il ne soit nécessaire de consulter les services juridiques de nouveau.

the secretariat would also make some drafting changes approved by the drafting committee.
il indique par ailleurs que le secrétariat apportera aussi au texte des modifications rédactionnelles approuvées par le comité de rédaction.

the increase relates to staff changes approved in 1994-1995 but not fully funded.
l'augmentation résulte du fait que certains postes ont été approuvés en 1994-1995 mais dont le financement n'était assuré qu'en partie.

in 2004, rate changes approved for the entire market averaged -10.60%.
en 2004, les changements de taux approuvés pour l’ensemble du marché atteignaient en moyenne -10,60 %.

this guide reflects the changes approved by the government and replaces the earlier guide which was published in 1992.
le présent guide comporte les modifications approuvées par le gouvernement et remplace le guide précédent, publié en 1992.

3. takes note of the changes approved by the commission to its rules of procedure and other procedural changes;
3. prend note des changements approuvés par la commission à son règlement intérieur et autres changements de procédure;

consideration of amendments and other changes to the eighth edition of the nice classification amendments and other changes approved by the working group 22.
examen des modifications et autres changements À apporter À la huitiÈme Édition de la classification de nice modifications et autres changements approuvés par le groupe de travail 22.

cida uses the sap financial information system to report original cfli budgets and any changes approved by the bilateral vice-presidents.
l’acdi utilise le système d’information financière sap afin d’inscrire les budgets fcil originaux et les modifications approuvées par les vice-présidents bilatéraux.

similar to the last ip legislative changes approved in 1995, these proposed amendments would be non-controversial and administrative in nature.
comme pour le dernier projet de loi omnibus sur la pi approuvé en 1995, les modifications proposées seraient de nature administrative et non litigieuse.