Je was op zoek naar: charge basis (Engels - Frans)

(e) free-of-charge basis;
exemption de charges;

thus, we charge on a per-keystroke basis.
pour ces raisons, nous baser sur le nombre de caractères nous semble être la solution la plus adaptée.

there are no other charge basis or procedures.
il n'est pas appliqué d'autres régimes de tarification.

basis of charge
nombre de collectivités locales interrogées

basis of charge:
l'accise s'élève suivant la teneur en sucre, à:

services received without charge are reported on a gross basis.
les services reçus à titre gracieux sont déclarés en chiffres bruts.

1 services received without charge are reported on a gross basis.
1 services reçus à titre gracieux déclarés en chiffres bruts.

the prices indicated do not include vat. charge basis: per minute.
nos prix s’entendent hors tva. rythme facturation: à la minute.

the cost basis for the charges
les coûts sur lesquels reposent les redevances,

only youth 1217 can be referred on a pre-charge basis to this program.
seuls les jeunes de 12 à 17 ans sont admissibles à ce programme avant la mise en accusation.

european companies have been invited to evaluate pac software on a free of charge basis.
des sociétés européennes ont été invitées à évaluer gratuitement le logiciel pac.

basis of charges of medicinal plants
base de charges de plantes médicinales

on what basis are such charges calculated?
la commission ne dispose donc pas d'estimations du niveau total des charges administratives imposées aux émetteurs de co2.

all charges are assessed on a monthly basis.
les droits sont calculés chaque mois.

housing charges are adjusted on an annual basis.
les taux sont calculés selon la grandeur et l'état de la maison et sont ajustés annuellement.

such charges should be reviewed on a regular basis.
les redevances doivent être réexaminées à intervalles réguliers.

canada: no legal basis for charges on cannabis possession
canada: pas de base légale pour la pénalisation de la possession de cannabis

chapter 3 - basis 3.3.1 carrying charge markets
chapitre 3 - la base 3.3.1 les marchés de frais financiers

most likely, canadian readers would read both publications, since both would be delivered to the reader on a no-charge basis.
très vraisemblablement, le lecteur canadien lirait les deux publications, car toutes deux lui seraient distribuées gratuitement.

it is believed that wipo is appropriately placed as a neutral organization to provide such advice on an independent and free-of-charge basis.
en tant qu’institution neutre, l’ompi est en effet bien placée pour fournir ces avis en toute indépendance et à titre gracieux.