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tenure
professeur titulaire

• tenure
ce sont les aspects suivants :

land tenure
régime foncier

v. tenure
v. durÉe proposÉe ou cycle de vie

land tenure:
titre foncier :

∙ tenure form.
— régime d'occupation.

(i) tenure
i) régime d’occupation des logements

villeinage tenure
tenure en vilainage

collective tenure.
occupation collective.

tenure (academic)
professeur titulaire

some are of a fiscal or financial nature. others are part of the framework of policy, custom, tenure and legislation within which forests are managed.
en plus des incitations fiscales ou financières, certaines s'inscrivent dans le cadre général formé par les politiques adoptées, les droits de douane, les régimes fonciers et la législation.

this implies the recognition of their laws, traditions, customs and tenure systems.
cela implique la reconnaissance de leurs lois, traditions, coutumes et systèmes de tenure.

mineral tenure mineral tenure mineral tenure mineral tenure mineral tenure mineral tenure mineral tenure mineral tenure mineral tenure mineral tenure mineral tenure mineral tenure mineral tenure
tenure d’exploitation minière tenure d’exploitation minière tenure d’exploitation minière tenure d’exploitation minière tenure d’exploitation minière tenure d’exploitation minière tenure d’exploitation minière tenure d’exploitation minière tenure d’exploitation minière tenure d’exploitation minière tenure d’exploitation minière tenure d’exploitation minière tenure d’exploitation minière

(see definitions of "custom allotment", "lawful possession", "certificate of possession"; see also section i. reserve land tenure).
les premières nations qui fonctionnent en vertu de la lgtpn doivent se conformer à leurs codes fonciers.

this implies the recognition of their laws, traditions, customs, tenure systems, and institutions, as well as the recognition of territorial borders and the cultures of peoples.
ceci implique la reconnaissance de leurs lois, de leurs traditions, de leurs coutumes, de leurs systèmes fonciers et de leurs institutions, de même que la reconnaissance des frontières territoriales et des cultures de ces peuples.

this implies the full recognition of their laws, traditions, customs, tenure systems, and institutions, and constitutes the recognition of the self-determination and autonomy of peoples.
ceci implique la pleine reconnaissance de leurs lois, traditions, coutumes, systèmes fonciers et institutions et suppose également la reconnaissance de l’autodétermination et de l’autonomie des peuples.

all tenures.
toutes les titularisations.