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the annex of amended regulation (ebq no 391/92 is replaced by the annex to the present regulation.
l'annexe du règlement (cee) n° 391/92 modifié est remplacée par l'annexe du présent règlement.

commission regulation (ebq no 2850/87 of 24 september 1987 introducing a countervailing charge and suspending the preferential customs duty on imports of fresh lemons originating in turkey
rÈglement (cee) n° 2850/87 de la commission du 24 septembre 1987 instituant une taxe compensatoire et suspendant le droit de douane préférentiel à l'importation de citrons frais originaires de turquie

system for optical data transmission between a fixed-position station (p) which is provided in the zone of a roadway (rb), and individual passing vehicles, in the case of which system at least one transmitting device (s) having a light-transmitter arrangement and/or at least one receiving device (e) having a light receiver arrangement is provided in each case in the station above the roadway on the one hand and in the vehicle on the other hand, an optical device (l), which images the region of movement of the passing vehicles onto an image plane (a3) lying in front of the light transmitter arrangement or the light receiver arrangement respectively, in each case being provided in the fixed-position transmitting device or receiving device (se1 ..se7) respectively, characterized in that one or more masks (m) are provided with a number of shutter openings (b1, b2) which are used for the purpose of defining separate active areas (f21, f22), one active area (ds) being formed for the transmitting device and two separate active areas (df, qf) being formed for the receiving device, in that the shutter openings define separate radiation zones (sbd, ebd and ebq) for the transmitting device and the receiving device, data being transmitted between the station (p) and a vehicle transmitting and receiving device (fse), in the context of dialogue traffic or by means of an acknowledgement signal within the radiation zones provided for this purpose, and in that terminating edges of the shutter opening of the transmitting device are formed in such a manner that an active area (ds) is produced which has sharp edges (kp1, kp5) transversely with respect to the direction of movement, on the basis of which active area (ds) at least the end of the radiation zone (sbd) of the transmitting device is detected by an abrupt receiving level jump in the vehicle transmitting and receiving device (fse) and in consequence causes said device to emit the acknowledgement signal.
système pour la transmission optique de données entre un poste (p) prévu au voisinage d'une voie de circulation (rb), et des véhicules individuels qui passent, et dans lequel respectivement au moins un dispositif d'émission (s) comportant un dispositif à source de lumière et/ou au moins un dispositif de réception (e) comportant un dispositif de réception de lumière est prévu, d'une part, dans le poste au-dessus de la voie de circulation et, d'autre part, dans le véhicule, et respectivement un dispositif optique (l), qui forme l'image de la zone de déplacement des véhicules, qui passent, dans un plan image (a3) situé en amont du dispositif d'émission de lumière ou du dispositif de réception de lumière, dans le dispositif fixe d'émission ou de réception (se1...se7), caractérisé par le fait qu'il est prévu un ou plusieurs masques (m) comportant un nombre d'ouvertures de diaphragmes (f1,f2), qui servent à définir des surfaces actives séparées (21,22), une surface active (ds) étant formée pour le dispositif d'émission tandis que deux surfaces actives séparées (df,qf) sont formées pour le dispositif de réception, que les ouvertures de diaphragmes déterminent des zones séparées de rayonnement (sbd,ebd et ebq) pour le dispositif d'émission et le dispositif de réception, auquel cas à l'intérieur des zones de rayonnement prévues à cet effet, des données sont transmises entre le poste (n) et un dispositif d'émission et de réception (se) d'un véhicule, dans le cadre d'un trafic en dialogue ou bien au moyen d'un signal d'accusé de réception, et que les bords terminaux de l'ouverture de diaphragme du dispositif d'émission sont formés de telle sorte qu'on obtient une surface active (ds), qui comporte des arêtes vives (kp1, kp5) transversalement par rapport à la direction du déplacement, et sur la base de laquelle au moins l'extrémité de la zone de rayonnement (sbd) du dispositif d'émission est identifiée par un saut brusque du niveau de réception dans le dispositif (fse) d'émission et de réception du véhicule et que de ce fait, ce dispositif est déclenché pour la délivrance de l'accusé de réception.