Je was op zoek naar: exclusive property (Engels - Frans)

exclusive property rights
droits de propriÉtÉ exclusifs

they are the exclusive property of the seller.
ils sont la propriété exclusive du vendeur.

they are the exclusive property of each unit-holder.
elles sont la propriété exclusive de chaque copropriétaire.

in every case moulds will live my exclusive property.
dans tous les cas les moules demeureront ma propriété exclusive.

software delivered remains the exclusive property of the manufacturer.
les logiciels livrés demeurent la propriété exclusive du constructeur.

a creator has exclusive property rights in his or her works.
un créateur a un droit de propriété exclusif sur ses œuvres.

these logos are the exclusive property of the companies they represent
ces logos sont la propriété exclusive des entreprises qu'ils représentent

photos on this site are the exclusive property of the respective photographers..
les photos présentées sur ce site sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

french is not a secret code, nor the exclusive property of quebecers.
le francais n’est ni un code prive ni la propriete privee ¸ ´ ´ ´ ´ des quebecois.

it should not be the subject of exclusive property and exploitation rights.
elles ne devraient pas faire l' objet de droits exclusifs de protection et d' exploitation.

7. the instrument and its accessories remain the exclusive property of azzato sa.
7. l'instrument et ses accessoires restent la propriété exclusive de la maison azzato.

alliqc's reportsare confidential and remain the exclusive property of our customers.
tous les rapports rédigés par iqc restent confidentiels et demeurent la propriété exclusive de nos clients.

15.2. the software delivered shall remain the exclusive property of the manufacturer.
15.2. les logiciels livrés demeurent la propriété exclusive du constructeur.

however, i would like to say that this fight is not the exclusive property of the left.
mais je voudrais également ajouter que cette lutte n' est pas l' apanage de la gauche.

at the other end of the spectrum, there would be exclusive property rights in folklore.
d’autre part, des droits exclusifs pourraient être attachés au folklore.

forbidden distribution and reproduction.photos on this site are the exclusive property of the respective photographers.
distribution et reproduction interdites. les photos présentées sur ce site sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

all brands, logos and other visuals posted on this site are marineland's exclusive property.
les marques, logos et autres visuels figurant sur ce site sont la propriété exclusive de marineland. leur affichage sur ce site ne saurait en aucun cas être interprété comme vous accordant un droit quelconque d'utilisation. ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.

the embodiments of the invention in which an exclusive property or privilege is claimed are defined as follows.
les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué, sont définies comme suit.

trade names, in so far as these are protected as exclusive property rights in the national law concerned.
les dénominations commerciales, dans la mesure où elles sont protégées en tant que droits de propriété exclusifs par le droit national concerné.

but the powerful north west company, jealous of territory it considered its exclusive property, attacked the expedition.
mais, jalouse de ce territoire qu’elle considère comme sa possession exclusive, la puissante north west company attaque l’expédition.