Je was op zoek naar: fee non us trans, exclude purchases (Engels - Frans)

non-us
non-us

convertible – non us$
montants convertibles – autres que dollars É.-u.

consumable inventories exclude purchases that meet the capitalization criteria specified in tbas 3.1 capital assets.
les stocks matières consommables ne comprennent pas les achats qui satisfont aux critères de capitalisation précisés à la ncct 3.1 - immobilisations.

usd: largest non-us issuer
gbp : la banque renforce sa première place sur le marché des emprunts hors « gilt »

licensing procedures for non-us citizens
formalités d'obtention du permis de conduire

• leasing fee (non-refundable)
◦ le droit de délivrance (non remboursable)

note: non-us universities are in italics
note: les universités hors États-unis sont en italiques.

exclude purchases of basic groceries and purchases for which you are not required to pay tax from your calculation of the cost of goods you purchased.
dans votre calcul du coût des produits que vous avez achetés, ne tenez pas compte des achats de produits alimentaires de base et des achats pour lesquels vous n'êtes pas tenu de payer la taxe.

all corresponding levels at nasa, and non-us partner agencies
tous les niveaux correspondants de la nasa et des agences partenaires non américaines

applications may be submitted by us and non-us entities.
des entités des États-unis et d'ailleurs peuvent présenter des demandes.

some non-us nato pilots had to communicate over open frequencies.
enfin, l’écart technologique, même lorsqu’il est momentanément résorbé, se double presque systématiquement d’un écart quantitatif.

revaluation of non-us dollar assets and liabilities at 31 december 2002
réévaluation des éléments d'actif et de passif non libellés en dollars au 31 décembre 2002

customs administrative data are also used to compile non-us imports and exports.
des données administratives des douanes sont aussi utilisées pour rassembler les chiffres sur les importations et les exportations autres que vers les États-unis.

roth's competition in this area has come largely from non-us sources.
la concurrence faite à roth en ce domaine provient surtout de sources non américaines.

user configurable telephone number formats supports fast entry of numbers and non-us formats.
l'utilisateur les formats de numéro de téléphone configurables soutient l'entrée rapide de nombres et de formats non-américains.

the panel notes that moc replaced more switches than were destroyed and adjusted the amount claimed so as to exclude purchases made to replace switches that were not destroyed as a result of iraq's invasion and occupation of kuwait.
585. le comité note que le nombre de commutateurs remplacés par le ministère est supérieur au nombre de commutateurs qui avaient été détruits et que le ministère a déduit du montant réclamé les dépenses engagées pour remplacer les commutateurs qui n'avaient pas été détruits du fait de l'invasion et de l'occupation du koweït par l'iraq.

us trips rose 1.1% and non-us trips increased by 4.0%.
les voyages en provenance des États-unis ont progressé de 1,1 % et ceux en provenance de pays autres que les États-unis ont enregistré une hausse de 4 %.

application fee building development fee school maintenance fee non-refundable registration fees (new students only)
o:\dcba 5\serge\post_ceiling_june\french_post_ceiling_doc\asie\japon_tokyo.doc

reservation fee (non-refundable at cedar spring) $10.00 camping services
plongeur, annuel 8,00 $ droits pour les produits de la mise en valeur du patrimoine

purchases other than financial services lines 170 to 172 enter the total amount of purchases you made during the fiscal year, other than financial services, that were gst/hst taxable (exclude purchases of zero-rated supplies).
haut de la page achats autres que les services financiers lignes 170 à 172 inscrivez le montant total des achats, autres que les services financiers, que vous avez effectués durant l'exercice et qui étaient assujettis à la tps/tvh (n'incluez pas les achats de fournitures détaxées).